Sous-traitant - Marge de l'acheteur pour refuser ou agréer?

[zoran]

Bonjour à tous,

Dans le cadre d'un marché de travaux, le titulaire du lot VRD doit réaliser un mur "moellon". Cette prestation sera réalisée par un sous-traitant.

Cependant, quand on regarde le Kbis du sous-traitant, les activités exercées ne concernent pas ce type de travaux. De même dans son assurance multirisque professionnelle, les activités référencées n'ont aucun rapport avec les travaux à réaliser.

Pourtant le sous-traitant nous a transmis des références avec des certificats de satisfaction pour des travaux similaires.

Selon vous, est-ce que les mentions inscrites sur le kbis et l'assurance multirisque professionnelle doivent nous obliger à refuser l'agrément de ce sous-traitant?

Je vous remercie.

A+

[Mathieu]

pas très inquiet pour le kbis, mais pour l'assurance, oui

refuser, pas forcément (pas définitivement en tous cas), mais en tout cas sans l'assurance qui va bien on ne peut pas accepter

il fourni une décennale ? parfois la RC se cache dedans

[speedy]

c'est la RC décennale du titulaire qui jouera pour vous, ensuite c'est interne aux entreprises et leurs assureurs ...
La RC c'est quand même mieux selon les risques.

[zoran]

Bonjour,

Merci beaucoup pour vos retours.

Donc au niveau de l'assurance c'est celle du titulaire qui nous couvre!

Comme il a des références à ce niveau, on peut donc tranquillement agréer le sous-traitant!!

Merci encore.

A+

[speedy]

Donc au niveau de l'assurance c'est celle du titulaire qui nous couvre!

la décennale oui , mais possible recours du titulaire envers son ST, c'est le Pb du titulaire
en RC  c'est chacun pour soi