Montant minimum

[birdy-94]

Bonjour,

Est-ce que dans le cadre d'un accord-cadre multiattributaire prévoyant un montant minimum, il faut que par année de reconduction, le pouvoir adjudicateur ait attribué autant de bons de commandes équivalent à ce montant minimum à chaque attributaire. L'attribution des bons de commande se fera par tour de rôle et par projet.

Merci

[speedy]

il faut relire le texte de l'AC pour y trouver la réponse ....
si rien alors ce serait une solution mais alors vous multiplier le mini par le nombre de titulaires, vous l'atteindrez ? conclusion : pourquoi ne pas diviser le mini global par le nombre de titulaires ?

[Ponta]

il faut relire le texte de l'AC pour y trouver la réponse ....
si rien alors ce serait une solution mais alors vous multiplier le mini par le nombre de titulaires, vous l'atteindrez ? conclusion : pourquoi ne pas diviser le mini global par le nombre de titulaires ?

+1.
Dans le silence du contrat et je pense des textes (si quelqu'un a une jurisprudence ?), la solution la plus confortable pour votre structure est à privilégier.

[Michel]

idem , la réponse est dons vos documents !          qu'y est-il écrit ?
perso , je n'aime pas les reconductions , je préfère les prix unitaires ; ou alors contrat mensuel avec reconduction tacite perpétuelle . . .
faites des contrats (marchés) "simple" et la réponse sera "simple"