Marché à BC et accord-cadre à BC

[Bouddha stressé]

Bonjour ,

j'ai cru comprendre que sous l'empire deu code des marchés publics il y avait une différence entre les marchés à Bons de commande et les accords cadre à bon de commande ... mais 3 questions:
=> Est ce que la différence existe encore ?
=> Si oui en quoi consiste t'elle ?
=> Si oui , pour un marché à BC , faut il prévoir un maximum ?

Merci pour vos réponses

[speedy]

pas de différence entre marché à BDC et accord cadre à BDC, que le vocabulaire 
évidemment que pour un AC à BDC il faut un maximum comme pour un AC à marché subséquent ... 

[ism77560]

Vocabulaire qui n'existe plus des marchés à BC, on parle à présent que d'AC à BC donc oui le marché à BC n'existe plus juridiquement.

[Bouddha stressé]

pas de différence entre marché à BDC et accord cadre à BDC, que le vocabulaire
évidemment que pour un AC à BDC il faut un maximum comme pour un AC à marché subséquent ...

Ok , je fais une petite confusion avec les marchés à prix unitaires ... lorsque Les prestations sont rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le BPU, est ce que cela doit d'abord etre matérialisé par un Bon de commande ou la demande paiement final suffit ;

De surcroit , comment fixer un montant dans ce type de marché dansla mesure où l'on ne connait pas le nombre de prestations à executer , seulement la nature .. doit on mettre un maximum ?

Merci 

[Bouddha stressé]

Vocabulaire qui n'existe plus des marchés à BC, on parle à présent que d'AC à BC donc oui le marché à BC n'existe plus juridiquement.

Merci

[speedy]

entre la théorie et la pratique  .....  cf la rem du MOE qui est au forfait depuis  1985 mais que certains continuent au % .... les habitudes ont la vie dure  .... 

[Vivaelparaguay]

Marché à bons de commande c'était clair pour tout le monde. C'est un vocable que j'utilise encore avec mes prescripteurs qui ne sont pas là pour recevoir des leçons de vocabulaire juridique !

[Bouddha stressé]

Marché à bons de commande c'était clair pour tout le monde. C'est un vocable que j'utilise encore avec mes prescripteurs qui ne sont pas là pour recevoir des leçons de vocabulaire juridique !

Il me semble qu'il y avait une petite subtilité sous le code des marchés publics, mais peut etre que je me trompe...

[Vivaelparaguay]

Une distinction existe bien entre les marchés à prix unitaires et les marchés à bons de commande (donc ceux qu'on doit désormais appeler "accords cadre à bons de commande" pour bien faire), mais rien d'autre...

[speedy]

dans les "marchés à prix unitaires" il y a en réalité 3 types :
1 le marché à PU dont le besoin est globalement connu mais dont les quantités et dates seront déclenchées par des bons de commandes , il s'agit des accords cadres à BDC (anciennement marché à BDC)
2 le marché à PU dont le besoin est globalement connu mais dont l'émission d'un BDC définissant les quantités et la date est impossible : carburant à la pompe, eau potable au robinet, téléphonie  etc 
3 le marché à prix unitaires dont l'objet est clairement défini mais soumis à quelques risques aléas techniques en cours d'exécution, aléas indépendants des parties . Ceux sont ces aléas qui justifient le passage en PU et non le traitement au forfait,  ça génère moins de discussions entre les intervenants . C'est par exemple le cas des travaux de VRD avec les surprises du sous sol ...

[Bouddha stressé]

dans les "marchés à prix unitaires" il y a en réalité 3 types :
1 le marché à PU dont le besoin est globalement connu mais dont les quantités et dates seront déclenchées par des bons de commandes , il s'agit des accords cadres à BDC (anciennement marché à BDC)
2 le marché à PU dont le besoin est globalement connu mais dont l'émission d'un BDC définissant les quantités et la date est impossible : carburant à la pompe, eau potable au robinet, téléphonie  etc
3 le marché à prix unitaires dont l'objet est clairement défini mais soumis à quelques risques aléas techniques en cours d'exécution, aléas indépendants des parties . Ceux sont ces aléas qui justifient le passage en PU et non le traitement au forfait,  ça génère moins de discussions entre les intervenants . C'est par exemple le cas des travaux de VRD avec les surprises du sous sol ...

Merci pour ces explications détaillées