Peut-on avoir une tranche optionnelle en moins-value ?

[Sven]

Bonjour Mesdames et Messieurs,

Nous avons un marché publié qui est dans le prolongement d'un 1er marché où outre les différentes missions incombant au titulaire, celui-ci doit remettre un logiciel spécifique.

Dans ce second marché, grâce au logiciel spécifique précité (donc en cours de développement), il est envisagé une tranche optionnelle, car nous ne savons pas les résultats (en termes de performance) de ce logiciel (au moment de la notification potentielle du 2ème marché, ce logiciel serait encore en développement), qui nécessite le recours à ce logiciel spécifique.

Cette tranche optionnelle pourrait nous apporter une économie sur le temps de traitement.

Par conséquent, peut-on parler de tranche optionnelle en moins-value ?

Cordialement

[speedy]

oui mais ce n'est pas incitatif pour la rapidité de mise au point de ce logiciel ......

[Mathieu]

si je comprend bien les candidats au 2ème marché doivent intégrer dans leur offre la possibilité d'amputer une partie de leur prestation et donc de leur prix, celle-ci étant réalisée + ou - en automatique dans le logiciel conçu entre temps ?

Phases, PSE, clause de réexamen, variante... tout est possible tant qu'on est clairs mais ça dépend aussi de ce que l'on veut :
- obliger les candidats au marché n°2 à utiliser le logiciel sur décision du PA ?
- au contraire rendre la chose complètement facultative ? les candidats pourront choisir de ne pas utiliser votre logiciel et faire comme ils veulent ? après tout pourquoi les contraindre ?
- prendre en compte la moins-value au stade de l'analyse des offres ou pas ?
- comme vous le dites "nous ne savons pas les résultats (en termes de performance) de ce logiciel" : donc moins-value pas simple à chiffrer par les candidats dans leur offre ?

[Sven]

La date prévisionnelle visée de l'activation de la tranche optionnelle obligatoire est ciblée pour le second trimestre 2024, mais reste soumis au développement du logiciel spécifique, fiable et efficace pour ce projet (la tranche pourra donc s'activer plus tardivement au cours du marché, ou ne jamais s'activer).

Bref, nous nageons dans le flou.

[Sven]

oui mais ce n'est pas incitatif pour la rapidité de mise au point de ce logiciel ......

D'autant plus que le titulaire du précédent marché peut se présenter à ce nouveau marché.

Il ne va pas déborder d'enthousiasme pour une moins-value dont il est, en partie, un des rouages pour la réalisation de celle-ci.

[calisa]

Bonjour,

Je me permets de rebondir sur le sujet de Sven :
Soit un marché de fourniture d'énergie. L'un des bâtiments, le plus énergivore d'ailleurs, est susceptible de sortir de ce marché, mais à l'instant T, nous ne savons pas encore s'il le sera, ni à quelle date.
Aussi j'avais pensé à mettre la sortie de ce bâtiment en tranche optionnelle. Car un avenant en moins-value serait impossible (trop important par rapport aux autres bâtiments).
=> qu'en pensez-vous ?

Car en faire un lot distinct sera impossible : pourquoi allotir, et donc résiliation si on devait arrêter.

Merci !

[Mathieu]

chez nous c'est un système d'ordre de service pour faire entrer ou sortir de nouveaux bâtiments du périmètre

[calisa]

Merci @Mathieu.

Du coup, pas d'avenant quand on fait entrer ou sortir un bâtiment ?

[calisa]

L'allotissement vous semble-t-il possible ?

[speedy]

Merci @Mathieu.

Du coup, pas d'avenant quand on fait entrer ou sortir un bâtiment ?

tout dépend de l'écriture du marché, si c'est prévu ça devient une mesure d'exécution....