Modification programme marché de MOE

[Helena]

Bonjour,
En l'absence du juriste je cherche des conseils pour des modifications qui interviennent dans un marché de MOE:
-Marché de MOE lancé pour travaux de réfection de voirie
- cout prévisionnel: 2 M
le MO est choisi
Mais, pour le projet définitif, les élus veulent insérer au dernier moment des Tx supplémentaires (non prévus au début de la mission mais désormais subventionnés) & non indiqués dans le programme initial...
- résultat: + 1.6M
soit au final un projet représentant le double
Est-ce qu'une modification de programme, avant lancement du marché de Tx, n'est pas risquée au regard de la publicité qui a été faite pour la MOE?
Est-ce que la passation d'un avenant est possible pour intégrer cette modification de prog + le coût définitif? (on pousse pour réaliser ces travaux qui sont nécessairement urgents).
En cas de résiliation du contrat de MOE, comment indemniser le MO pour lequel la mission serait arrêtée?
Enfin, bref que faire  Merci pour votre aide

[speedy]

un avenant pour quasi doubler e paraît très très problématique
ces travaux sont-ils vraiment imbriqués ? un autre contrat possible ?  à mon avis probablement que oui avec des ajustements au premier donc faut réfléchir et en dire un peu plus  ....

[Helena]

Bonjour Speedy,
Un autre contrat ne semble pas possible car oui ces Tx sont imbriqués (réseau) mais non prévus initialement (erreur, oubli, faute de budget ou négligence, je ne sais pas...).
Vraisemblablement c'est l'apparition d'une aide financière qui justifierais désormais la nécessité d'ajouter ces Tx au projet initial.
L'avenant pour fixer le projet définitif n'a pas encore été signé, je m'interroge donc sur le besoin initial... mal élaboré
Est-ce que l'aide financière, pourrai nous sécuriser dans la justification de l'ajout de ces travaux, l'augmentation du coût du projet & du MOE?
Je suis étrangère à ce type de procédure et cherche une solution fiable avant de résilier et relancer le tout.

[speedy]

les réseaux seront traités avant la voirie donc pas si imbriqués si ce n'est une coordination fine OPC , perso je défendrais avenant pour donner l'OPC fin (très détaillé voir renforcé)  sur voirie et réseaux   car il en va de la pérennité de la voirie (pas d'ouverture après coup) mais je mettrais en concurrence la MOE des réseaux  ....

[speedy]

je suppose qu'il s'agit des réseaux de la collectivité  donc vous avez leur connaissance pour apprécier l'envergure des travaux.
Mais qu'en est il des autres réseaux ? avez vous lancer les déclarations de travaux  (phase études de la règlementation dite DT-DICT du code de l'environnement ) auprès du guichet unique par un chef de projet habilité au sens de cette règlementation ?  quel autre MOA aurez vous à coordonner ? qui financera ces autres réseaux ? (normalement eux mais ....)

[Helena]

Retour dans le service, vraissemblablement le programme initial a été maintenu.