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modification d'un groupement d'entreprise après attribution

Démarré par fantinelle, Septembre 09, 2008, 01:12:02 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

fantinelle

Bonjour à tous,

Peut on par avenant rajouter un nouveau membre à un groupement d'entreprises (groupement solidaire) en raison de la réalisation de travaux complémentaires et en mentionnant que ces travaux complémentaires seraient uniquement de la responsabilité du nouveau co traitant...? :(

Merci à tous

Michel

Citation de: fantinelle le Septembre 09, 2008, 01:12:02 PM
Peut on par avenant rajouter un nouveau membre à un groupement d'entreprises (groupement solidaire) en raison de la réalisation de travaux complémentaires et en mentionnant que ces travaux complémentaires seraient uniquement de la responsabilité du nouveau co traitant...? :(
Donc il ne serait pas solidaire ! ! ! étrange truc !
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

fantinelle

selon vous on peut donc modifier la composition du groupement (si on oublie le problème de la responsabilité)?

Michel

NON, je n'y suis pas favorable ; et je ne crois pas que l'on ai le droit, mais sans garantie.
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
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le biscuit

un groupement est modifiable en cours d'exécution du marché, c'est certain; il faut simplemnt valider par avenant et par la même agréer le petit nouveau

par contre, il serait bien de ne pas modifier la nature du gropement : solidaire il doit rester à mon sens...

speedy

à utiliser avec parcimonie et discernement : quel bilan pour vous et vous seul ? honnêtement ?
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !