travaux supplémentaires non prévus au marché

[ALLIX]

Bonjour,

soit un marché de travaux (MAPA) avec un lot désamiantage + un lot démolition.

L'entreprise en charge du désamiantage est en cours d'exécution de son lot, et nous signale plusieurs conduits amiantés non référencés dans le DCE, non chiffrés dans le marché initial....

Silence du CCTP ou des autres pièces du marché en cas de découverte de nouveaux produits amiantés.

L'entreprise titulaire du lot veut bien s'en charger mais :

= travaux supplémentaires non prévus au marché initial ?

du coup comment je fais pour " régulariser" le surcoût de l'enlèvement de ces conduits ? un avenant ? bof non?

Je vous remercie

[shorty]

avenant en espérant être sous les 15%

[Ponta]

Avenant pour circonstances imprévues de l'article L2194-1 du code.
Il faut l'avoir préalablement écrit dans votre DCE.

Ensuite, pour l'amiante, on rigole pas. C'est une problématique de santé publique forte, très connotée politiquement. Je ne prendrais aucun risque, quitte à outrepasser le code.

[RV]

Idem circonstances imprévues et motivation sur ce que rappelle Ponta.

[speedy]

perso un avenant et avec amiante j'insisterais sur la nécessité de désigner une entreprise agréée et le souci des installations spéciales que'une deuxième entreprise devrait mettre en place grevant le coût de la prestation dans ce cas donc R2194-2 (pour un PA 50% par modif, pour EA sans limite ...)

[Séverine VAUQUELIN]

bonjour,
on a eu le même souci pour un marché de désamiantage avec découverte surprise de plomb en cours d'exécution (pas repéré aux études préalables).
de longues discussions sur un éventuel avenant (exponentiel), pour au final se finir par une résiliation du marché.
séverine

[speedy]

bonjour,
on a eu le même souci pour un marché de désamiantage avec découverte surprise de plomb en cours d'exécution (pas repéré aux études préalables).
de longues discussions sur un éventuel avenant (exponentiel), pour au final se finir par une résiliation du marché.
séverine

si le dérapage financier est trop grand : oui , ou si le titulaire ne dispose pas des agréments nécessaire  également ....