comment computer pour des PDS rattachées aux marchés subséquents ou BC travaux

[fanou30]

Bonjour
Pour un  AC travaux ou Marché à bons de commande en travaux (type voirie, ou canalisations ) est lancé sur une durée de 3 ans , est ce que vous créeriez une UF pour toutes les PDS pour les  besoins des futur MS ou BDC ( Moeuvre, géomètre, SPS....) ou par BDC émis?

[speedy]

PDS = ?

[fanou30]

Prestations De Services 

[speedy]

il faut une cohérence entre la nomenclature  / choix des UF et les modes de passation des marchés .
vous ne pouvez pas faire une UF et passer un AC à cheval sur plusieurs UF  et choisir un système puis en changer puis revenir au premier , c'est du contournement pour tenter du saucissonnage et à ce titre illégal.
donc faudrait choisir soit nomenclature soir toute une série d'UF et passer les marchés en respectant ceci . Par contre tout ce qui n'est pas clairement dans une UF est nécessairement dans la nomenclature des familles d'achats  et par définition ce qui est dans un AC non limité à une opération est transversal, votre énoncé est suffisamment vague pour je crois qu'il s'agit de traiter dans le cadre d'une nomenclature de familles d'achats et non dans une UF . En effet lorsque l'on crée une UF on doit avoir une vision des marchés à passer pour réaliser l'opération concernée. On peut décider d'utiliser des marchés ou AC passés dans le cadre de la nomenclature mais ce n'est pas la logique normale quand on crée des UF.
Enfin on ne  mélange jamais Travaux /fournitures/services pour comparer aux seuils .

[fanou30]

Merci pour cette réponse;
la question se pose car jusqu'à présent nous avions toute une série d'investissement avec plusieurs opérations différentes  de travaux qui ont d'ailleurs toutes fait l'objet de procédures formalisées
Pour ces opérations de travaux, il y a eu besoin pendant 4 ans du même type de PDS(besoin transversal pour des opérations certes  différentes mais même  métiers-un diag environnemental reste  le même quelque soit l'opération de travaux) et pour lequels il y a eu des accords cadres.Ainsi cela a premis  aux opérationnels de tirer au fur et à mesure sur ces accords. (SPS,topo, controleurs techniques, recensement diag naturalistes ).Les besoins ont été évalués sur la durée et ils ont été regroupées par caractère homogène sur des accords cadres.
Cette série d'investissement comprend une pause et les besoins ne sont  plus les mêmes sur une durée court terme de 2 a 3 ans.Les AC des PDS sont arrivés à terme .
ce n'est pas du saucissonnage, cela s'explique par l'arret des programmes.La mise en concurrence et l'évaluation des besoins donnant lieu aux seuils a été sincère et a correspondu à une période qui est désormais révolue .
Du coup les besoins sont moindres et il n'y a plus qu'un seul AC de travaux pour les réparations et petites extensions non encore identifiées mais probables.
L'idée des opérationnels est désormais de lancer des consultations au fur et à mesure des besoins pour les PDS liés à ces futurs BDC de travaux :et là je dis STOP risque de saucissonnage il faut regrouper les prestations pour cet AC de travaux (ne pas les compter dans l'opération de travaux mais regrouper entre elles les PDS  , les évaluer  et les cumuler sur la durée .
Donc pourquoi pas maintenant :
créer une nomenclature pour ces PDS ou
si pas possible créer une UF spécifique à l'opération de travaux pour les réparations et petites extenions

[speedy]

il faut une vision plus globale pour la collectivité car l'entretien n'est pas la même opération que l'investissement  (sauf cas spécifique de CR , CREM ....)
pour moi dès qu'on est transversal on est sur nomenclature en définissant des familles homogènes sur la totalité des besoins de la collectivité (ou de la partie de l'organisme disposant effectivement d'une certaine autonomie) et là oui on va séparer notamment les services qui ont chacun une compétence règlementaire exigée différentes : sps, archi, avocat, etc