Travaux supplémentaires après réception

[Lorette]

Bonjour !

Soit un bâtiment avec un auvent dont le lot concerné a été réceptionné avec réserves car il n'y avait pas d'étanchéité. L'entreprise indique que ce n'était pas prévu au marché (boulette du MOE). Du coup, j'ai un devis pour faire cette étanchéité mais puisque la réception a été faite, je me retrouve ennuyée ...

Le hors marché va être difficile à faire passer côté trésorerie (le marché n'est pas soldé), je me vois mal faire un avenant alors que l'ouvrage est ouvert au public depuis décembre ...

Une transaction peut-être ?  Y'en a pour 6000 € sur un montant total de 300 000 €.

Les architectes me font rager en ce moment !

Merci pour vos retours 

[Ponta]

Bonjour,

La réception est avec réserve.
Pas eu de DGD.
Le marché est toujours en cours.
Faites un avenant. Laissez tomber la transaction.

L'ouverture au public du bâtiment n'est pas un motif empêchant de faire un avenant.
L'avenant vise simplement à ajouter une prestation oubliée : c'est fait pour ça.
Et un chantier parfait, sans surprise, sans oubli, sans retrait, sans ajout, j'ai jamais vu.
Vous êtes dans un chantier normal. De plus, un avenant de 6 000 € sur 300 000 €, c'est du 2 % d'augmentation : c'est largement autorisé par le code de la commande publique.

[Lorette]

La réception est avec réserve.
Pas eu de DGD.
Le marché est toujours en cours.
Faites un avenant. Laissez tomber la transaction.

J'ai vraiment du mal avec ces avenants après réception ...
Pour moi, c'est avenant de travaux supplémentaires avant réception (sauf si OS avant) et avenant de régularisation financière jusqu'au DGD. Or, ici, les travaux n'étaient pas prévus et ne sont pas encore faits.
Sachant que c'est une grosse opération donc CL et trésorier très vigilants !

[R.J]

Soit un bâtiment avec un auvent dont le lot concerné a été réceptionné avec réserves car il n'y avait pas d'étanchéité. L'entreprise indique que ce n'était pas prévu au marché (boulette du MOE).

Plusieurs points avant de pouvoir apporter une réponse. Sachant que la majorité sont d'ordre technique.

Que prévoit le marché exactement sur la question ? Quelle est la position du MOe sur le fait qu'il s'agirait d'un oubli ou non ?

Quelle est la nature de l'auvent ? Matériau, surface, géométrie ... Plus généralement, une étanchéité sur cet auvent en particulier relève-t-il d'une exécution dans les règles de l'art, ou apporte-t-elle simplement une facilité d'entretien ?

[Lorette]

Plusieurs points avant de pouvoir apporter une réponse. Sachant que la majorité sont d'ordre technique.

Que prévoit le marché exactement sur la question ? le CCTP détaille un habillage extérieur en CVC et précise que cela doit être étanche (pare vapeur mais "localisation : limite de l'auvent"... donc auvent compris ou pas ? j'en sais rien). Il précise aussi qu'une variante aluminium peut être proposée au lieu du CVC (c'est ce qui a été retenu).  Quelle est la position du MOe sur le fait qu'il s'agirait d'un oubli ou non ? Aucune idée, il est quasiment injoignable depuis des semaines et nous à seulement dit à l'oral que c'était nécessaire de procéder à l'étanchéité.

Quelle est la nature de l'auvent ? Matériau, surface, géométrie ... Plus généralement, une étanchéité sur cet auvent en particulier relève-t-il d'une exécution dans les règles de l'art, ou apporte-t-elle simplement une facilité d'entretien ? C'est donc de l'aluminium, pour le reste je ne sais pas ... à part qu'on doit faire l'étanchéité selon le MOE !

Edit, il s'agit de la casquette du auvent à étanchéifier

[speedy]

on peut s'en sortir avec avenant :
travaux absolument nécessaires pour une bonne réalisation selon les règles de l'art pour un usage en hiver, à ce titre le titulaire ne peut pas refuser de les faire la mise en service n'a été possible que parce que nous sommes en été.
en faisant des travaux absolument nécessaires et oubliés par le MOE dans le marché le titulaire a le droit d'en être payé en sus du marché.
donc soit avenant classique soit passage du projet de Décompte général devant vos instances pour autorisation de signer au-delà des pièces marché ....