consultation pour programmation d'opération

[MARI50]

Bonjour à tous,

Je dois lancer une consultation pour un marché de programmation d'opération.
L'objectif est d'avoir une équipe pluridisciplinaire (programmiste, économiste, BET structure....)
Les missions confiées sont l'aide à la définition du besoin, réalisation d'études et de diagnostics, proposition de scénario, finalisation du programme, chiffrage des travaux et pour finir rédaction des pièces par le recrutement du MOE et assistance jusqu'à l'attribution du marché de MOE.

J'ai du mal à définir si je suis dans de l'AMO au sens de l'article L2422-2 du CCP ou bien dans de la conduite d'opération au sens l'article L2422-3.

Est que la conduite d'opération indique forcément que le titulaire suit l'opération jusqu'à son parfait achèvement ?

Je vous remercie par avance pour votre éclairage
Bonne réception

[speedy]

à ma connaissance il n'y a pas d'obligation de durée de la mission sur la totalité du déroulement de l'opération.

si vous vous trompez de qualification, en annonçant conduite d'opération c'est un contrat unique donc normalement dans l'esprit  impossible de retenir un autre intervenant comme AMO spécialisé à coté ( mais non écrit !)..... il faut bien cerner les compétences et périmètre ....
et la règlementation interdit au conducteur d'opération de postuler à MOE, mais compte tenu la mission assistance pour le choix du MOE vous vous l'interdisez également en qualifiant d'AMO ....

de plus en qualifiant de conduite d'opération c'est délicat de désigner ensuite un mandataire pour piloter l'opération ....la aussi c'est non écrit tout en étant l'esprit du texte .....

[hpchavaz]

"BET structure" cela comment à filrter avec moe

[speedy]

à ce stade c'est pour le diagnostic de solidité de la structure existante et de ce qui peut être fait, les études préalables au programme ne sont pas de la MOE au sens règlementaire même si ça se rapproche en terme de compétences....

[MARI50]

Bonjour,
Oui effectivement nous sommes bien dans le cadre d'études pour la faisabilité du projet.

Bon je pense que je vais partir sur une conduite d'opération.

Merci pour ces messages

Cordialement

[speedy]

perso tant que le programme n'est pas validé je considère que l'opération n'est pas vraiment lancée donc à ce stade je reste sur des AMO ....  pour gagner du temps je veux bien admettre Conduite opération mais je ferais  TF jusqu'à programme et TO pour la suite ....

[hpchavaz]

... les études préalables au programme ne sont pas de la MOE au sens règlementaire même si ça se rapproche en terme de compétences....

je suis d'accord.
J'aurai dû être plus explicite.
Je souhaitais attirer l'attention sur la nécessité de prendre des précautions en ce qui concerne les contrats aval.

[NIKAL]

Pour moi, on est sur de l'AMO dès lors, si j'ai bien compris, que la mission du titulaire s'arrête au choix du MOE.

[MARI50]

Bonjour à tous,
Merci pour vos avis.
Nous sommes bien dans une mission où le prestataire nous accompagne jusqu'à l'attribution du marché de MOE et ensuite sa mission s'arrête.
J'étais parti sur la conduite d'operation étant donné que le prestataire ne pourra pas postuler à la MOE pour éviter tout ennui ultérieur mais en soi vu les missions cela est évident qu'il ne pourra pas postuler. Mais sinon les missions sont vraiment une aide à la définition du besoin,l'estimation du projet et évaluer la faisabilité donc on reste plus dans le cadre de l'AMO.
Belle soirée à tous

[Kirepo]

Bonjour Mari50, je dois lancer prochainement une consultation pour le même type d'accompagnement, si jamais vous êtes d'accord je serais preneur de votre cahier des charges  merci d'avance