Accord-cadre et marché subséquent

[birdy-94]

Bonjour,

Soit le CCTP d'un accord-cadre qui prévoit une UO précise. Toutefois, dans le cadre du marché subséquent, le prescripteur souhaiterait modifier complétement cette UO en supprimant certaines dispositions de l'accord-cadre et en prévoyant des dispositions qui lui sont propres.
Est-ce possible juridiquement? Selon mon interprétation, il s'agirait de sortir du cadre prévu par l'accord-cadre....
Auriez-vous une idée de comment apprécier si nous sommes dans le cadre d'un accord-cadre ou si nous en sortons?

Merci.

[Mathieu]

ACMS : aucun problème tant que vous n'achetez pas un Airbus à la place d'une Ferrari ; juste faire le MS qui va bien

ACBC : aucun problème tant que vous n'achetez pas une Twingo à la place d'une Ferrari ; juste faire l'avenant qui va bien

(comprendre : avec l'ACMS vous aurez plus de souplesse pour acheter "autre chose" ; du moins si l'AC est rédigé de manière relativement large)

vu que vous partez d'une UO existante dans l'AC, que ce soit BC ou MS, vu de loin ça a l'air possible

[speedy]

si c'est la description technique du besoin qui change OK mais ne pas toucher au cadre  : objet de l'AC, CCAP forme du prix , critères annoncés etc .....

[birdy-94]

ACMS : aucun problème tant que vous n'achetez pas un Airbus à la place d'une Ferrari ; juste faire le MS qui va bien

ACBC : aucun problème tant que vous n'achetez pas une Twingo à la place d'une Ferrari ; juste faire l'avenant qui va bien

(comprendre : avec l'ACMS vous aurez plus de souplesse pour acheter "autre chose" ; du moins si l'AC est rédigé de manière relativement large)

vu que vous partez d'une UO existante dans l'AC, que ce soit BC ou MS, vu de loin ça a l'air possible

Cela suppose que nous pouvons modifier l'UO tant que nous ne la vidons pas de sa substance ?

[speedy]

et même créer un nouveau dossier pour un nouvel MS si pas contraire à votre AC