Accord cadre à bons de commande - maintenance défibrillateurs

[Lti]

Bonjour,

Comme vous l'aurez constatés, les accords cadres à BDC ne sont toujours pas ma tasse de thé et m'interrogent à chaque fois que je décide d'en établir un.

Voilà j'envisage de faire un AC à BDC pour de la maintenance et acquisition de défibrillateurs.

Ma question :

Actuellement, lors de sa visite préventive, le prestataire change les consommables périmés puis nous recevons la facture, aucun devis n'est établi.... et c'est payé.

Je souhaiterais savoir comment faire dans mon accord cadre, est ce que le bon de commande pourra être établi postérieurement à la prestation sur présentation d'un devis après coup ?

Si non, comment puis je faire ?

[speedy]

faire un marché à PU simple avec une tournée de vérification annuelle plus un prix par type de défibrillateur.... (votre BPU actuel....) avec un listing d'emplacement
plus une clause de réexamen si le nombre de défibrillateur augmente  (pas d'avenant si changement d'adresse d'un ou plusieurs défibrillateur sur votre territoire)
vous payez sur service fait donc plus de BDC, pas belle la vie ?

[Lti]

ça c'est la belle  vie mais je veux pouvoir en cours de marché commander :

- des défibrillateurs nouveaux
- des forfaits de maintenance supplémentaires

ces prestations ne peuvent être commandées que par Bon de Commande non ?

et je crois que j'avais déjà posé la question, mais si on est sur PU, je n'ai pas de montant maxi à fixer alors comment je fais ?

[Lti]

je viens de relire votre réponse.

Donc je fais un marché à prix unitaire avec un BPU dans lequel je mets :
- prix unitaire d'un défibrillateur
- prix unitaire des consommables

Pas besoin de bon de commande car paiement après service fait (c'est à dire validation de la facture par le service concerné).

Je fais une clause de réexamen permettant l'intégration de la maintenance d'un défibrillateur supplémentaire. Llà je ne vois pas trop comment la rédiger.

Ensuite, je ne mets pas de montant maxi car pas AC à BDC par contre je ne dois pas dépasser le seuil de procédure. Ici mise en concurrence pour un besoin inférieur à 40 000 euros, je veille à ne pas les dépasser ?

[Ponta]

ça c'est la belle   vie mais je veux pouvoir en cours de marché commander :

- des défibrillateurs nouveaux
- des forfaits de maintenance supplémentaires

ces prestations ne peuvent être commandées que par Bon de Commande non ?

Oui. Sauf à avoir déterminer à l'avance votre besoin exact et avoir demandé un prix forfaitaire pour ces besoins.

et je crois que j'avais déjà posé la question, mais si on est sur PU, je n'ai pas de montant maxi à fixer alors comment je fais ?

Si. Il faut déterminer avec précision, le périmètre de votre besoin. Il faut mettre un maxi, suffisamment large pour englober une éventuelle surconsommation des PU.

je viens de relire votre réponse.

Donc je fais un marché à prix unitaire avec un BPU dans lequel je mets :
- prix unitaire d'un défibrillateur
- prix unitaire des consommables

Pas besoin de bon de commande car paiement après service fait (c'est à dire validation de la facture par le service concerné).

Pas de bon de commande pour la partie PU. Il faut aussi que vous inscriviez dans votre DCE que les PU seront réglés selon le réalisé et facturé et non sur OS ou bon de commande.

Je fais une clause de réexamen permettant l'intégration de la maintenance d'un défibrillateur supplémentaire. Là je ne vois pas trop comment la rédiger.

Oui, mais ne serait-il pas plus simple de mettre un PU pour cela : un PU maintenance d'un équipement supplémentaire après le délai de garantie.

Ensuite, je ne mets pas de montant maxi car pas AC à BDC par contre je ne dois pas dépasser le seuil de procédure.

Si. Il faut un maxi : votre besoin doit être précis. Deplus, ce maxi permettra de justifier le recours à la procédure de passation du marché correspondante.

Ici mise en concurrence pour un besoin inférieur à 40 000 euros, je veille à ne pas les dépasser ?

Grace à votre maxi qui pourra englober aussi bien les PU que d'éventuels prix forfaitaires.

[speedy]

vous connaissez le parc et la maintenance préventive obligatoire , c'est un très bon début, reste le vandalisme
la base définit un BPU
pour la gestion vous rajoutez une clause de réexamen si le nombre de défibrillateur augmente  (pas d'avenant si changement d'adresse d'un ou plusieurs défibrillateur sur votre territoire) ou même une clause que le marché comporte une quantité de  10 défibrillateurs supplémentaires potentiels sur le territoire sans avenant  mais que vous avez compté pour comparer aux seuils

pour le vandalisme ça risque d'être du genre
R1 remplacement total avec dépose des débris restants
R2 remplacement du défibrillateur et remise en état du boitier
R3 remplacement du défibrillateur seul
R4 contrôle du défibrillateur avec remplacement des batteries

pour les volumes , ben une étude surs années passées ou 2.5% du parc sur chaque poste .... et si vraiment plus vous ferez un avenant !

donc avec un peu d'initiative et de bon sens on doit pouvoir y arriver .... et lors de la relance de ce marché vous aurez un meilleur historique  ....

[Lti]

merci à tous les 2 pour toutes ces informations.

Si besoin je reviendrai vers vous   

[hpchavaz]

.... et lors de la relance de ce marché vous aurez un meilleur historique  ....

si vous prévoyez le dispositif de suivi dès à présent e incluant éventuellement quelques dispositions dans le contrats dans cet objectif.