Clause de réexamen et montant mini/maxi accord-cadre

[birdy-94]

Bonjour,

Dans le cadre d'un potentiel accord-cadre avec montant mini et maxi, nous souhaitons insérer une clause de réexamen qui prévoit la possibilité d'intégrer ou  non un établissement. Ainsi, à la réunion de cadrage du marché, j'explique au prescripteur la nécessité dans le montant maximum de prendre en considération l'intégration de cette future entité mais celui-ci ne le souhaite pas. Aussi, je propose que nous gardons un montant minimum qui correspond à notre besoin actuel étant donné que nous ne sommes pas en mesure de savoir avec certitude si cet établissement va se rattacher au marché. Qu'en pensez-vous?

Merci.

[speedy]

en quelque sorte le beurre et l'argent du beurre
ne pas tenir compte d'un nouvel établissement  déjà connu mais pouvoir le rajouter ... c'est limite comme raisonnement car on pourrait dire illégal sur le fait de modification substantielle de l'objet de l'accord cadre  .....

[Mathieu]

pourquoi pas une tranche ?

[speedy]

donc on tiendrait compte dans le maxi !
sur le fond perso je suis d'accord   

[Ponta]

Peut-on dire que ce serait bien que l'établissement "se mouille" ?

D'autant que si l'AC n'a pas de mini ou un mini très faible, il ne s'engage pas sur grand chose comme il a la maîtrise des commandes.