Marché de travaux et tranche optionelle

[zoran]

Bonjour à tous,

Je dois lancer prochainement un marché de travaux de voiries.

La totalité de l'opération est estimée à 1 200 000 € HT pour environ 1 km de voiries (je n'ai pas encore le chiffre exact).

Cependant en raison de contraintes budgétaires, seule la partie basse de la voirie devait finalement être réalisée pour 500 m avec un coût des travaux d'environ 600 000 € HT.

Mais on me demande aujourd'hui de lancer le marché sur la totalité en attendant le résultat des demandes de financement. En gros si on obtient des financement, on ferait pour  1 200 000 € de travaux sur tout le linéaire sinon on se contenterait de la partie basse pour 600 000 € HT.


La solution la plus simple pour moi ce serait alors de mettre en place une tranche optionnelle. Nous aurions une partie ferme pour 600 000 € HT et une partie optionnelle qui serait affermie si nous obtenons les financements.


Mais je m'interroge sur une chose: Est-ce possible d'avoir une tranche optionnelle d'un montant aussi important que la tranche ferme? Dans ma tête, je me dis qu'une option doit être forcément accessoire par rapport au montant total (genre maxi 100 000 € HT dans notre cas).... ?

Est-ce qu'on est limité réglementairement par la valeur d'une tranche optionnelle par rapport à la tranche ferme? Si ce n'est pas le cas et en exagérant, est-ce qu'on peut avoir une tranche ferme de 1 000 000 € HT + une tranche optionnelle de 3 000 000 € HT?


Je vous remercie pour votre aide.

A+

[speedy]

aucun problème, c'est représentatif de votre capacité de financement .

[Michel]

Si ce n'est pas le cas et en exagérant, est-ce qu'on peut avoir une tranche ferme de 1 000 000 € HT + une tranche optionnelle de 3 000 000 € HT?

Pour moi OUI , on peut 
c'est un cadencement de vos travaux.
NB : tant que vous prenez le chiffre des dépenses maximum pour votre consultation.

[zoran]

Bonjour à tous,

Merci pour vos retours.

Je pensais qu'une tranche optionnelle ne pouvait pas être beaucoup plus importante que la tranche ferme. 

C'est bon à savoir.... parfois on a des problématiques de financements ou encore de maîtrise foncière, avec des tranches optionnelles on peut quand même avancer sur une partie de l'opération!!!


Merci encore.

A+

[hpchavaz]

Dans des temps très anciens, il existait également une autre notion, au moins pour ce qui concernait les opérations dont le maître d'ouvrage était l'Etat :
Quand le budget était mis en place sous forme progressive avec des tranches, chaque tranche devait être fonctionnelle (ie remplir par elle même une fonction économique).
Ce qui entraînait chez certains contrôleurs une confusion les conduisant à demander à ce que les tranches des marchés soient également fonctionnelles.
Toutefois, même si sur le fond, cela relève d'un soucis compréhensible de bonne gestion des deniers publics, il ne s'agit pas du même sujet.