Absence OS - Responsabilité MOA

[Meeko63]

Bonjour à tous,

Je suis actuellement une opération de travaux qui a pris pas mal de retard.
L'année dernière, nous avons pris un OS de prolongation des délais qui prévoyait une fin de chantier au mois de décembre.
Les travaux ne sont toujours pas finis à l'heure actuelle, et notre MOE souhaite envoyer aux entreprises un nouvel OS de prolongation.
Pour moi le fait d'envoyer cet OS rallonge le délai d'exécution, et en quelque sorte efface le retard accumulé jusqu'ici (sois un mois et demi), ce qui pourrait éteindre les pénalités.
Notre MOE n'est pas d'accord, pour lui nous ne sommes pas dans les clous, et en cas d'accident sur le chantier notre responsabilité serait engagée car nous ne sommes plus dans la période d'exécution couverte par un OS.

Qu'en pensez vous ? 

[speedy]

que vous avez raison et votre MOE a tort ...... à moins que vous ayez déjà fait un OS pour modifiez les prestations ou retarder le chantier pour un motif indépendant du titulaire tel que interdiction de travailler pour une manifestation quelconque  ....

[Meeko63]

Non ... Autant l'année dernière le retard était dû à des circonstances extérieures non imputables aux entreprises, autant depuis décembre les retards accumulés sont de leur fait ...

[fanchic]

Notre MOE n'est pas d'accord, pour lui nous ne sommes pas dans les clous, et en cas d'accident sur le chantier notre responsabilité serait engagée car nous ne sommes plus dans la période d'exécution couverte par un OS.

Qu'en pensez vous ? 

Dans ce cas, pourquoi les entreprises seraient sur le chantier?

[speedy]

parce quelles sont en retard !!! elles doivent terminer les prestations  !!!

[Meeko63]

parce quelles sont en retard !!! elles doivent terminer les prestations  !!!

Exactement 

[dominique]

Les modalités dépendent de ce que vous avez prévu à votre marché.
Dominique Fausser

[fanchic]

parce quelles sont en retard !!! elles doivent terminer les prestations  !!!

Si la période d'exécution n'est pas couverte par un OS alors les entreprises n'ont rien à faire sur le chantier, retard ou pas

Exemple :
OS de démarrage 1/02/22 pour 6 mois de travaux
OS d'arrêt le 1/03/22 les entreprises sortent du chantier
Pas d'OS, les entreprises reviennent sur le chantier le 15/03
La période d'exécution n'est pas couverte par un OS donc les entreprises n'ont rien à faire sur le chantier
3 points d'exclamation ne changeront rien à la situation

[hpchavaz]

...
Exemple :
...

Certes mais ce n'est pas le cas décrit qui correspond à un simple retard.
Soit par l'exemple :
- OS de démarrage 1/02/22 pour 6 mois de travaux
- Présence de l'entreprise fin aout.

Si la période d'exécution n'est pas couverte par un OS alors les entreprises n'ont rien à faire sur le chantier, retard ou pas
...

En raison de quoi ? la réglementation ? le contrat de moe ? Le contrat de travaux (le CCAG TRX prévoit que c'est l'entreprise qui informe de la date d'achèvement et les conséquences d'un retard via notamment les pénalités) ?

Cela étant, hors disposition particulière dans les contrats, si l'on veut absolument documenter, le moe dresse un constat contradictoire des travaux réalisés à la date contractuelle de fin d'exécution et, si l'on veut ceinture et bretelles, le notifie par OS avec demande d'achèvement.

[speedy]

Si la période d'exécution n'est pas couverte par un OS alors les entreprises n'ont rien à faire sur le chantier, retard ou pas

Exemple :
OS de démarrage 1/02/22 pour 6 mois de travaux
OS d'arrêt le 1/03/22 les entreprises sortent du chantier
Pas d'OS, les entreprises reviennent sur le chantier le 15/03
La période d'exécution n'est pas couverte par un OS donc les entreprises n'ont rien à faire sur le chantier
3 points d'exclamation ne changeront rien à la situation

si tu fais un OS tu éponges le retard , il n'y aurait jamais de possibilité de pénalités de retard sur tes chantiers ?  certains de tes chantiers  ne seraient jamais finis ? il y a comme un sérieux problème dans ton raisonnement.

[Michel]

une opération de travaux qui a pris pas mal de retard.
Qu'en pensez vous ?   

B'en que c'est un pléonasme !