réfaction et calcul des révisions de prix

[talie59]

Bonjour, je dois intégrer une réfaction dans  un décompte général de travaux qui est révisable.
le CCAG tX n'indique pas précisement la réfaction dans la base du calcul des révisions de prix.
dois-je tout de même en tenir compte dans le calcul des révisions, car il s'agit de travaux .
merci de votre réponse

[R.J]

La réfaction s'opérant sur le prix de base, la révision intervient sur le prix issu de la réfaction.

[Ponta]

+1. Appliquez la réfaction non révisée, ensuite appliquez la révision sur le montant obtenu.

[Piko]

Bonjour,

A la réception de travaux, des réserves ont été faites par le PA, et il est convenu avec l'entreprise qu'il va y avoir une réfaction.
J'ai noté que la réfaction n'induit pas d'avenant, un courrier avec délai de 15 jours pour contester suffira.

Le service technique pense utiliser les devis pour calculer la réfaction, mais j'ai lu ici qu'il faut prendre la facture de l'entreprise (http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=37197.0)

J'ai lu aussi que la révision du prix concerné par la réfaction se fait sur son prix initial et non pas le prix qui aurait été révisé en cours de marché.
Si j'ai tout bon jusque là, ma question est : pour calculer la révision du prix initial frappé par la réfaction, faut-il s'appuyer sur la date du PV de réception des travaux ou celle de la facture ou autre (cela impacterait le prix puisque l'indice BT01 a varié) ?

Question subsidiaire : est-ce que cela se traite à part ou faudra-t-il y intégrer dans le DGD ?

[speedy]

il s'agit de lever une réserve en l'état si le titulaire accepte la réfaction du prix .
vous avez payé des acomptes
cette réfaction s'imputera sur le dernier faisant fonction de décompte final
si pas fait par le titulaire mais que vous avez un accord écrit vous rectifiez  en valeur de base,   vous rectifiez la révision en fonction des mois d'exécutiondes sommes restant dues en valeur de base

si dernier mois des travaux  mars  solde  1000  réputés fait en mars, réfaction 100 donc reste 900 sur le mois de mars
mais si dernier mois des travaux  mars  solde  1000 dont 50  sur mars et 950 sur février , réfaction 100 donc reste 0 sur le mois de mars et 900 sur février

etc


nota : dans la proposition de réfaction précisez donc en valeur base marché !

[Piko]

Merci Speedy, mais désolé, je n'ai pas compris grand chose   (je ne m'occupe quasiment jamais des paiements)

Le titulaire est Ok pour une réfaction. Il faut qu'on lui demande la facture et qu'il la présente en valeur de base, et ensuite on appliquera la révision du prix "réfacté" en utilisant la formule de révision du CCAP en prenant quelle date pour calculer l'indice BT ? Celle du jour de la réception des travaux ?

[speedy]

non
il vous faut d'abord son accord
qu'il en tienne compte ou pas lors de la facturation c'est au MOE et au MOA de vérifier mais ça doit être pris en compte avant de transmettre au comptable avec copie de son accord .
Pour devez valider un décompte pour le dernier mois des travaux  (en supposant que zéro sous-traitant  :
prestations cumulées xx €
réfaction n°1 yyy €
solde net zzz€
avance restante 0€ !
déjà payé en valeur de base wwww €
donc montant du mois XXXXXX€ c'est ce montant qui sera révisé avec l'index du dernier mois des travaux

si pas assez clair donnez moi les éléments en MP....ou mail