avenant ou dc4 après expiration des marchés

[anneclaudie]

bonjour,

Est-ce que cela vous arrive d'avoir à signer des avenants ou dc4 une fois le marché expiré?
Je vous remercie de votre réponse,

[speedy]

oui mais avant l'établissement du Décompte Général  et en s'appuyant sur des éléments décidés en technique avant la date d'effet de la réception.
c'est un sujet qui a été très débattu l'année dernière .