nouveau marché et attributaire ne pouvant maintenir ses prix

[Lti]

Bonjour,

Eh oui c'est encore moi ....

Nous avons conclu des marchés de travaux récemment.

Un titulaire nous dit qu'il sera impossible pour lui de maintenir ses prix à cause de la hausse des prix des produits proposés dans le marché.

Il nous demande une actualisation des prix ou une révision des prix.

L'actualisation de prix a été prévue ainsi dans le marché : "Les prix du présent marché seront actualisés si un délai supérieur à deux mois s'écoule entre la date de remise des offres et la date de début d'exécution des prestations." Nous avons dépassé ce délai, la période de préparation du chantier a été notifié avant la fin du délai de 2 mois.

ET je n'ai ni prévu de clauses de révision de prix ni de clauses liées au COVID, à la crise actuelle..... 

Quelles solutions s'offrent à moi pour répondre à cette entreprise qui est la seule pour le moment à nous avoir transmis cette demande ?

Merci par avance de votre aide

[speedy]

Vous avez des billes pour negocier ? Tel que sous detail par poste avec fourniturs materiels personnel frais généraux et bénéfice ?
Théorie de l'imprévision à examiner...
Avec une formule de révision des prix et/ou une avance conséquente çu été plus facile à gérer....

[Lti]

non pas de sous détail par poste...

oui en effet ça aurait été plus simple mais rien de prévu...

Je suppose qu'il faut leur demander de nous communiquer les justificatifs de cette hausse de prix ? mais quoi exactement ? et ensuite, formaliser par un avenant ?

[speedy]

Il faut demander les sous details de prix et l'argumentaire sur leurs pretentions...

[janjan35]

Bonjour,

Eh oui c'est encore moi ....

Nous avons conclu des marchés de travaux récemment.

Un titulaire nous dit qu'il sera impossible pour lui de maintenir ses prix à cause de la hausse des prix des produits proposés dans le marché.

Il nous demande une actualisation des prix ou une révision des prix.

L'actualisation de prix a été prévue ainsi dans le marché : "Les prix du présent marché seront actualisés si un délai supérieur à deux mois s'écoule entre la date de remise des offres et la date de début d'exécution des prestations." Nous avons dépassé ce délai, la période de préparation du chantier a été notifié avant la fin du délai de 2 mois.

ET je n'ai ni prévu de clauses de révision de prix ni de clauses liées au COVID, à la crise actuelle.....  

Quelles solutions s'offrent à moi pour répondre à cette entreprise qui est la seule pour le moment à nous avoir transmis cette demande ?

Merci par avance de votre aide

Bonjour,

Votre marché à quelle durée ?
"Un titulaire nous dit qu'il sera impossible pour lui de maintenir ses prix à cause de la hausse des prix des produits proposés dans le marché." ça dépend depuis quand vous avez notifié votre marché mais que le titulaire vienne vous expliquer ceci alors que l'on sait maintenant que nous sommes depuis le début de l'année dans un contexte de tensions, hausses et pénuries sur un certain nombre de matériaux... il aurait pu aussi "provisionner" cette hausse dans ses prix surtout si vous n'aviez pas prévu de clause de variation de prix.
Si vous avez procédé à une négociation il aurait pu revoir ses prix.
Pour moi la théorie de l'imprévision ne joue plus(il n'y a plus d'imprévisibilité).
Voir le délai de validité des offres vous avez mis.
Voir également avec votre hiérarchie ou vos élus s'ils sont partant pour payer quelques chose ou pas. Sachant que si vous dites oui pour un vous en aurez d'autres (si chantier alloti)

[Lti]

Merci pour votre réponse.

Nous avons un marché de 7 mois, avec un délai de 120 jours pour les offres.

Le marché est en cours d'exécution, la période de préparation se termine tout juste et les travaux vont commencer.

Le fait de ne pas avoir prévu de clause de révision de prix, peut il nous porter préjudice ?

Que peut il se passer si nous lui refusons la hausse de ses prix ?

Résiliation ?

[speedy]

risques :
1 qu'il quitte le chantier mais il se met en tort
2 vous vous retrouvez au tribunal ....

[speedy]

Le fait de ne pas avoir prévu de clause de révision de prix, peut il nous porter préjudice ?

en tout cas ça vous fragilise, mais tout dépend de l'argumentaire du titulaire, de la réalité/solidité de ses arguments et enfin de l'impact réel financier ....

[Lti]

je suis d'accord... peut être prendre l'attache d'un avocat pour nous aider dans ce cas ?

[speedy]

tant que vous n'avez pas de réclamation avec des arguments et des chiffrages il ne pourra pas grand chose mais c'est prudent pour réagir rapidement ....

[mar-pub]

Bonjour,

Peut-être une piste :

Pour l'application de votre clause d'actualisation, vous pourriez considérer que la date de début d'exécution des prestations est la date de démarrage des travaux du lot concerné.

Il me semble que c'est l'esprit du CCAG-Travaux car il est précisé en commentaires :

Lorsque les travaux sont allotis, le maître d'ouvrage doit tenir compte du calendrier d'exécution fixé pour l'intervention de chacun des corps de métiers, dans le cadre d'une opération, pour la mise en œuvre de l'actualisation de chacun des marchés correspondants.

[Lti]

j'y ai songé et dans ce cas tous les lots seraient revus à la hausse