Nouvelles:

AGORAPUBLIX  LE forum d'échanges libres le plus réactif !
appel à Soutiens  cliquez ici svp
 

2008  -  2025 :     plus de 17 ans d'existence !  
Notre site Web : http://asso.agorapublix.com 
RAPPEL ! : un compte sans aucun message posté sera détruit ! 
Pour tout problème merci d'envoyer un message à l'adresse contact@agorapublix.com    Vous ferez de même pour toute demande sur le sujet du RGPD ou connexe. 
Assurez-vous que votre système, courriel compris, accepte les trames en provenance du domaine "agorapublix.com" 
Vous trouverez dans la rubrique "Agorapublix c'est quoi ? - Présentation et historique" les informations pour les nouveaux arrivants ainsi que la Charte d'utilisation du forum, et des Données Personnelles. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces chartes et à veiller à leurs application.

Menu principal

Sous traitance en co traitance

Démarré par Marcheespublic, Décembre 08, 2021, 11:29:30 AM

« précédent - suivant »

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Marcheespublic

Bonjour,

Pour une ESH, est il possible de passer un sous traitant en co traitance en cours de marché ?

J'ai un doute car la co traitance doit être déclarée dès le départ, je suppose donc que créer une co traitance en cours d'exécution n'est pas possible, mais je souhaite avoir confirmation et avoir des textes ou JP pour justifier cela

Merci

speedy

pour moi c'est non car vous ne rentrez pas dans les cas de possibilité de modifer la composition du titulaire
voir aussi avec la fonction recherche dont
http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=38192.0
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !