Marché sans pub ni mise en concurrence imposé par un prestataire

[Blanco]

Bonjour à vous tous,

Je viens pour chercher des conseils sur un sujet que je n'ai encore jamais rencontré jusqu'ici.

Nous avons actuellement un petit marché (dont j'ignorais l'existence), de 1000€/an avec un éditeur de logiciel pour une petite solution informatique. Le contrat est un document rédigé par l'entreprise, avec ses clauses-types.

En parallèle, nous lançons un marché (AOO) bien plus conséquent pour une SI qui doit s'interfacer avec la solution précédemment évoquée. Cependant, le premier prestataire n'a ouvert les droits pour s'interfacer avec leur solution qu'à une seule société, ce qui génère, artificiellement, une exclusivité.

Or, j'ai un peu de mal à fonder une exclusivité (et donc une absence de mise en concurrence) sur le simple fait que notre prestataire le décide, d'autant plus au regard de la différence de montant entre les deux marchés.

La seule solution que j'entrevois, puisque contractuellement nous n'avons pas de levier, serait de changer de prestataire sur les deux marchés. Cependant, auriez-vous en tête une disposition juridique permettant de contraindre le premier prestataire à mettre un terme à cette situation ?

J'espère avoir été assez clair....

Merci beaucoup pour vos conseils!

[speedy]

vous mettez l'ensemble en concurrence  et oh miracle il y aura des réponses avec une interface ..... la mise en concurrence avec  un affichage que vous êtes prêt au changement obligera le prestataire actuel à réfléchir  ....
nota vous ne dites rien sur le marché actuel .... annuel ?  reconduit par année ?  ou ?

[Blanco]

Effectivement : le premier contrat est annuel. Il est renouvelé tous les ans, et arrive donc à échéance au 31/12, mais les services voulaient poursuivre avec lui.

Je rejoins votre préconisation : on lance ces deux marchés avec mise en concurrence, c'est ce qui me paraît le plus cohérent et le plus raisonnable.

[speedy]

pas deux DCE, on groupe le besoin actuel et le SI dans un seul DCE non alloti !

[Blanco]

Ah oui, pourquoi pas en effet! Je n'avais pas pensé à cette idée.

[Mathieu]

1000€ par an c'est un logiciel tout rikiki, et donc très probablement "sur étagère" et facile à interchanger avec un logiciel concurrent... aucune raison de se sentir captif pour ça

[Blanco]

Effectivement, je suis complètement d'accord, mais le service n'a pas l'air de le comprendre 

[speedy]

le service doit avoir peur pour la récupération des données ...
est-ce un logiciel dont vous avez acheté un droit d'utilisation à vie ou un SAAS ?  les données sont de type archivables ou vivantes ? avez vous un logiciel lecteur (version limitée compatible genre lecteur de pdf "adobe reader" comparé à "adobe pdf complet écriture , modifications et lecture" )  pour y accéder ?  les données sont elles imprimables pour au moins conserver une version papier ou PDF ?


ce point devra faire un l'objet de soins particuliers dans le nouveau DCE