Nouvelles:

AGORAPUBLIX  LE forum d'échanges libres le plus réactif !
appel à Soutiens  cliquez ici svp
 

2008  -  2025 :     plus de 17 ans d'existence !  
Notre site Web : http://asso.agorapublix.com 
RAPPEL ! : un compte sans aucun message posté sera détruit ! 
Pour tout problème merci d'envoyer un message à l'adresse contact@agorapublix.com    Vous ferez de même pour toute demande sur le sujet du RGPD ou connexe. 
Assurez-vous que votre système, courriel compris, accepte les trames en provenance du domaine "agorapublix.com" 
Vous trouverez dans la rubrique "Agorapublix c'est quoi ? - Présentation et historique" les informations pour les nouveaux arrivants ainsi que la Charte d'utilisation du forum, et des Données Personnelles. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces chartes et à veiller à leurs application.

Menu principal

Notion d'opération événementielle et autre

Démarré par MARI50, Novembre 21, 2021, 01:07:26 PM

« précédent - suivant »

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

MARI50

Bonjour,
Je m'interroge actuellement sur la notion de seuil de procédure dans le cadre d'une opération lié a un événement culturel.
Cet événement va engendrer plusieurs types de dépenses  (hôtellerie, restauration, acquisition ou location diverses pour la réception du public (chaise, tonnelle...))
Nous sommes donc sur des marchés de fourniture ou service et l'ensemble des postes de dépenses liés à cet événement dépasse le seuil de procédure formalisée de 214 000 € (215 000 € l'an prochain)
Je dirais donc que l'ensemble des procédures qui découlent de cet événement doit passer en procédure formalisée même si je fais plusieurs consultations.
Mais je n'ai pas de certitude sur le sujet.
En faisant des recherches sur le sujet j'ai trouvé beaucoup de poste sur la notion d'opération pour des travaux, mais je n'ai pas trouvé d'équivalent dans un autre domaine.

Pour la partie travaux, je vais forcément y être confrontée à un moment et me poser les mêmes questions voici ce que j'ai conclu.

On apprécie le montant global de l'opération par catégorie de dépenses.
Ex : opération de travaux estimée à 380 000 € HT + architecte estimé à 35 000 € HT + fourniture (équipement divers, table, chaise, équipement de cuisine) estimé à 100 000 € HT
- Pour la PI je suis en dessous des 40 000 € - publicité non obligatoire
- Pour les travaux publicité dans un JAL ou au BOAMP que je fasse 1 ou plusieurs publicité (1er partie démolition, puis ultérieurement gros oeuvre...) j'applique les mêmes modalités de pub au deux procédures
- Pour les équipement publicité JAL ou BOAMP pour les tables et les chaises... les équipements de cuisine peuvent passer dans la consultation des marché de travaux si ils sont encastrés.

Autre possibilité pour les acquisitions je peux considérer mon seuil de procédure pour l'ensemble des besoins en table et chaise dans ma structure pour l'année, et non pas considérer le besoin en table et chaise lié a cette opération.

Dans l'ensemble suis-je sur la bonne voie?

fanchic

Oui vous êtes sur la bonne voie.

En FRS, au choix
- soit computation par type de fourniture sur l'exercice (exemple : achat de mobilier, voir de chaises selon la finesse de votre document qui sert de base à la computation [nomenclature ou autre])
- soit par unité fonctionnelle par exemple le festival de la saucisse de morteau : ici il faudra computer tout ce qui concourra à l'organisation du festival : scène, gardiennage, catering, barrières de sécurité, publicité, billetterie... 
You're entering a world of pain...a world of pain

MARI50