Avenant modifiant un OS à prix provisoire devenu definitif par le silence

[sailormoon]

Bonjour,

Soit une modification des travaux rendus nécessaires après découvertes imprévisibles sur le chantier. Le titulaire propose des prix nouveaux exorbitants. Le MOE arrête avec le MOA des prix provisoires que nous notifions par OS.
Cet OS n'a pas fait l'objet d'observation dans les 30 jours et ces prix sont donc réputés définitifs sans même avoir besoin de faire un avenant (si je comprends bien l'article 13.5 du CCCAG Travaux).

Or, il y a eu une réunion de négociation entre le MOA/MOE et l'entreprise et ils sont revenus sur les fameux prix de l'OS de PN provisoires sur lequel l'entreprise n'a pas adressé de réserves. Cette réunion a abouti à modifier tous les prix nouveaux à la hausse.
Problème: comment faire ça puisque l'article 13.5. "Pour l'établissement des décomptes concernés, le titulaire est réputé avoir accepté les prix qui ont été fixés par l'ordre de service prévu à l'article 13.1, si, dans le délai de trente jours suivant l'ordre de service qui lui a notifié ces prix, il n'a pas présenté d'observation au maître d'œuvre en indiquant, avec toutes justifications utiles, les prix qu'il propose. En cas de désaccord, le maître d'ouvrage règle provisoirement les sommes qu'il admet.
Lorsque le maître d'ouvrage et le titulaire sont d'accord pour arrêter les prix définitifs, ceux-ci font l'objet d'un avenant, sauf si les prix sont devenus définitifs dans le silence du titulaire en application de l'alinéa précédent. "

Vous confirmez qu'on peut pas revenir sur cette situation par simple avenant?
que pourrions-nous acter et comment svp?

merci par avance

[speedy]

oui et non , réponse pour les normands  

en effet vous pouviez tenir une position "béton" mais vous avez mis la main dans un engrenage  :   "Or, il y a eu une réunion de négociation entre le MOA /MOE et l'entreprise et ils sont revenus sur les fameux prix de l'OS de PN provisoires sur lequel l'entreprise n'a pas adressé de réserves. Cette réunion a abouti à modifier tous les prix nouveaux à la hausse".

donc il faut officialiser par un avenant !  on peut passer sous silence qu'il n'y a pas eu de réserves écrites, peut être un compte rendu de chantier ?

[sailormoon]

merci mon cher Speedy,

mais même si cette réunion est intervenu plus de 30 jours après la notif de l'OS de prix nouveaux?

il faudra bien motiver l'avenant factuellement 

[speedy]

le simple fait de faire une réunion de négociation c'est suffisant, vous avez bien un copte rendu, non ?  un courrier de l'entreprise ? une trace de risque de contentieux ?, rien ? 

[sailormoon]

le simple fait de faire une réunion de négociation c'est suffisant, vous avez bien un copte rendu, non ?  un courrier de l'entreprise ? une trace de risque de contentieux ?, rien ? 

On a demandé au service de fouiller ...j'espère qu'ils produiront quelque chose.