allotissement marchés de travaux échelonnés sur 2 ans .

[fanou30]

je suis face à une difficulté:
un même besoin lié à une fonctionnalité unique (ouvrages linéaires, desserte energie ) mais réalisée en plusieurs années et par zone:
succession de plusieurs consultations sur 2 ans , zones géographiques différentes, périodicité différente , source de financement identique,technicités a peu près identiques;
Doit on considérer que chaque consultation est un lot ou faut-il raisonner à la consultation en décomposant chaque consultation en lot? auquel cas, on ne s'arrete  jamais!!!c'est presque des sous lots!
c'est une notion de phasage mais les dossiers ne sont pas prêts à être  réalisés tous en même temps.
dernière information: on considère que c'est une seule et même opération pour les seuils et chaque consultation se verra appliquer la procédure d'appel d'offres ouvert même si 2 marchés sont inférieurs au seuil .
la réponse est importante car en fonction du choix on pourrait considérer que les petites consultations sont des petits lots;
mer ci pour vos réflexions

[speedy]

Les consultations de l'année car liées (en majorité) à un budget connu
Les autres sont aléatoires
Sinon par principe vous seriez toujours en AO, ce qui n 'est quand même pas la volonté du léislateur

[Ponta]

Bonjour,

Si je comprends bien, vous réalisez des prestations similaires voire très proches en différents lieux et dans un délai assez long.

Mon avis (qui n'est qu'un avis parmi d'autres) :
Je ne pense pas qu'allotir soit pertinent. Vous avez un problème de définition du besoin. Certes la nature et la technicité des prestations sont définies. Ce sont la temporalité et la localisation qui sont à définir.

L'accord-cadre à marchés subséquents en appel d'offres me paraît pertinent dans votre cas. Cela permet de computer les sommes et d'avoir des moyens "réactifs" pour faire face aux travaux selon le phasage et les lieux.

[speedy]

C'est effectivement une bonne solution
Mais il faut plusieurs gagnants à l'AC sinon pb de concurence faussée ( un AC est un système fermé, pas de nouvel entrant)

[fanou30]

ce ne peut pas etre un MBC , avec les prix et la volatilité ce n'est pas un bon gabarit.
le choix de lancer des consultations successives permet de mieux laisser ouvert la concurrence outre le fait qu'à l'heure actuelle des poches ne sont as encore toutes levées au niveau foncier .
Trop compliqué à envisager un AC sur des secteurs avec des tranches pas encore circonscrites., cela serait aussi un facteur de surcout et absence de visibilité pour les entreprises
Des consultations lancées une fois que le secteur est stabilisé est le mieux et à savoir qu'il n'est pas impossible que des tranches conditionnelles pour des secteurs résiduels peuvent aussi etre définis à l'échelle de la consultation;

[speedy]

AC à  MS tel que proposé par Ponta....

[Ponta]

L'argument de la volatilité des prix ne s'applique pas aux marchés subséquents (MS). Vous demandez une offre financière à l'instant T incluant de fait les évolutions de prix.

De plus, quelle différence entre le lancement d'une consultation autonome et d'un marché subséquent ?
Vous faites votre DCE adapté à votre besoin dans les deux cas. Mais cela va plus vite avec le marché subséquent et il n'y a pas d'AAPC.

De plus, suivant la définition de votre accord-cadre (AC), les tarifs de vos prestations ne sont pas forcément indiqués dans l'AC. Vous pouvez en demander à chaque MS, vous permettant de gérer la volatilité sans avoir besoin de clauses de sauvegarde, avenants et compagnie.