Soustraitance intégrale mission OPC

[babast]

Bonjour,

Dans le cadre d'un contrat de MOE conclu avec un groupement d'entreprises, le co-contractant devant réaliser la mission OPC peut-il la sous-traiter intégralement?
La soustraitance intégrale d'un contrat est interdite mais quid d'une mission complète réalisée par un OE dans un contrat de maitrise d'oeuvre?
Merci
 

[lepouch]

Pourquoi pas...
Si le sous-traitant a les mêmes compétences...

[ppl]

Selon moi aucun obstacle

Si je comprends bien, vous avez confié une mission de MOE, qui inclue l'OPC.
Sous-traiter la prestation OPC est possible.
Il n'y a pas de ST totale puisque la mission de base de MOE sera bien assurée par l'architecte.

[speedy]

idem
ceci dit vous êtes interdit de choisir directement le meilleur en OPC  

[Mathieu]

si je comprends bien il y a un membre du groupement initial qui se retrouve à ne plus rien faire du tout

moi ça me dérange un peu, quand même... si je comprends bien, individuellement il a sous-traité l'intégralité de son marché (ou de sa part de marché)

[speedy]

si je comprends bien il y a un membre du groupement initial qui se retrouve à ne plus rien faire du tout

moi ça me dérange un peu, quand même... si je comprends bien, individuellement il a sous-traité l'intégralité de son marché (ou de sa part de marché)

ce n'est pas dit dans l'énoncé, hypothèse un peu gênante mais pas illégale puisque le titulaire est un groupement  ....

[ppl]

si je comprends bien il y a un membre du groupement initial qui se retrouve à ne plus rien faire du tout

moi ça me dérange un peu, quand même... si je comprends bien, individuellement il a sous-traité l'intégralité de son marché (ou de sa part de marché)

L'archi a peut être dit qu'il ferait l'OPC. A confirmer ...

[babast]

si je comprends bien il y a un membre du groupement initial qui se retrouve à ne plus rien faire du tout

moi ça me dérange un peu, quand même... si je comprends bien, individuellement il a sous-traité l'intégralité de son marché (ou de sa part de marché)

Ce co-traitant réalise un % d'autres missions, mais il a 100% de l'OPC et 100% de l'OPC serait sous-traité.
C'est donc la totalité de la mission qui est sous-traitée mais pas la totalité des missions de cet OE.

Je m'interrogeais car la mission OPC est une mission complémentaire, bien qu'ici intégrée au contrat de maîtrise d'œuvre.

Merci à tous pour vos contributions.

[Mathieu]

Ce co-traitant réalise un % d'autres missions, mais il a 100% de l'OPC et 100% de l'OPC serait sous-traité.

ok dans ce cas RAS

[hpchavaz]

ok dans ce cas RAS

Réponse qui serait la même s'il y avait titulaire unique, en l'absence de dispostion particulière du contrat.