MOE - Consultation alors qu'un prestataire a déjà travaillé sur le projet

[mar-pub]

Bonjour,

Je soumets ce cas à votre sagacité :

Un marché de MOE a été passé pour des prestations correspondant à une sorte d'esquisse-APS. Or, il s'agit d'une opération de bâtiment qui exigerait qu'une mission complète soit confiée au MOE.

L'esquisse-APS a été remise (et payée) et le service souhaite désormais redresser la barre.

Proposition : relance d'un marché pour une mission complète (MAPA).

Je pense effectivement que c'est la meilleure chose à faire mais je m'interroge sur le traitement à réserver au MOE qui a déjà travaillé sur le projet. En effet, il aura un avantage certain puisqu'il aura tendance à ne pas rechiffrer les prestations déjà exécutées...

Que feriez-vous pour préserver l'égalité de traitement des candidats ?

Merci

[speedy]

Fournir la première étude à tous

[Piko]

Dans les faits, il risque d'être le seul candidat du fait de son avantage, même si l'étude est transmise aux autres.

C'est ce qui arrive dans nos dossiers internes, obligés de sélectionner ce Moe même si sa candidature est bof bof  On cherche une parade, mais ce n'est pas évident.

[mar-pub]

Fournir la première étude à tous

Ok mais une esquisse - APS est-elle véritablement réutilisable par les autres candidats ? Le MOE l'ayant réalisé ne conservera-t-il pas, malgré tout, un avantage ?

Quid des droits de propriété intellectuelle ?

[speedy]

Y a pas de solution parfaite sans risque de tribunal...

[hpchavaz]

La question de la propriété intellectuelle peut se poser également : relire de façon critique le contrat d'origine.

[mar-pub]

Merci pour vos réponses.

Effectivement, pas de solution parfaite. L'exclusion du MOE ayant réalisé l'esquisse APS me semblerait également aller trop loin... Mais je crains qu'il y ait un gros écart de prix.  

Pas simple de se positionner entre discrétion et transparence totale sur la premier marché (au risque de mettre en lumière une situation de distorsion de concurrence).

Autre suggestion : ajouter le montant du premier marché à la nouvelle offre du MOE intial (ou exiger qu'il soit inclus) ??  

[speedy]

J'adhere à la derniere proposition mais alors sans donner le document aux autres.. et sans demander de prestations avec l offre.....

[max]

vous dites "une sorte d'esquisse - APS" cad? vous avez une ESQ et un APS complets qui correspondent à votre besoin? ou seulement un doc imparfait dont le contenu n'est pas satisfaisant?

[mar-pub]

J'attends d'en savoir un peu plus mais oui, apparemment les documents correspondent au besoin et sont satisfaisants...

[max]

c'est quoi le montant des travaux? vous avez une estimation financière de votre MOE?

si faible montant je contractualise directement avec lui

Sinon votre dernière suggestion semble la moins mauvaise...