Résiliation et relance ao : dans quel ordre.

[anneclaudie]

Bonjour.
Je dois résilier un marché car nous avons des grosses commandes à passer suite à recrutement. Marché d'epi pour la police municipale. Le maxi du marché est trop faible pour absorber les commandes.
Je vais relancer le lot en ao.
Est-ce que je dois attendre que l'ao soit aboutit pour résilier ou je dois le faire avant ?.
Je ne sais pas dans quel ordre je dois prendre les choses...
Merci pour votre aide.

[fanchic]

Soyez pragmatique, déjà vous pouvez aller jusqu'au maxi pour passer des commandes urgentes.

Vous ne résilierez que lorsque vous aurez un AC parfaitement conclu avec votre futur prestataire

[Ponta]

+1.

Rien n'interdit d'avoir 2 marchés sur le même besoin en même temps. Surtout si l'idée est d'assurer une parfaite continuité du service.
Bien sûr, il convient de ne pas laisser la situation de double marché perduré inutilement pour éviter de gérer des questions d'exclusivité.

Pour aller dans le détail, vous gardez actif (en exécution) votre marché initial autant que possible. Je dis autant que possible par rapport au terme quantitatif du maxi.
Une fois le nouveau marché notifié ou proche d'être notifié, vous résiliez l'autre (si le terme quantitatif n'est pas atteint). Pendant ce temps de survivance de l'ancien marché, pas de commande : ainsi vous n'avez pas à gérer de problèmes d'exclusivité.

[anneclaudie]

ok, super merci..

je vais résilier pour motif d'intérêt général..

C'est un peu la foire à la résiliation en ce moment ici..
Je sais que la personne publique peut résilier à tout moment une procédure ou un marché (sous réserve de verser une indemnité au titulaire sauf ac sans mini/maxi)... mais il faut motiver dans le cas d'une résiliation pour motif d'intérêt général..


résilier un marché parce que les tarifs sont trop élevés après 2 ans d'exécution
ou,
résilier un marché parce que le délai de livraison n'est pas respecté une commande sur 2

c'est correct ?

[Ponta]

résilier un marché parce que les tarifs sont trop élevés après 2 ans d'exécution

A éviter. Vous avez monté le marché. Le résilier parce que c'est désormais trop cher, c'est invoquer le mauvais choix de titulaire, c'est invoquer votre erreur quelque part. A moins de circonstances particulières, j'éviterais.

résilier un marché parce que le délai de livraison n'est pas respecté une commande sur 2

Motif possible pour une résiliation pour faute du titulaire. Pour le motif d'intérêt général, non.