Dérogation au CCAG Travaux _ Ordre de service Tardif

[antistatik2006]

Bonjour à tous,
Deux petites questions ... peut être simple mais j'ai un doute:
1) L'OS doit être émis dans un délai maximum de 6 mois _ échéance a partir duquel le Titulaire pourrait résilier le marché.
Pas de problème pour déroger à cet article et fixer un délai de 9 mois ou 12 mois après la notification pour prendre cet OS travaux?
2) Le marché en question est passé sur le CCAG 2009 ... il le restera toute son exécution?  ... ou il basculera en septembre sur le CCAG 2021 (fin de période de transition)?
Merci par avance de votre retour.
Cordialement,

[speedy]

les CCAG ne sont pas obligatoire (depuis 2009 de mémoire ) donc on peut déroger sur quasiment tout (attention aux clauses qui ne sont que reprises depuis la réglementation), pour ce délai on peut déroger

Si vous ne faites pas  d'avenant le CCAG qui s'applique c'est celui annoncé dans le marché signé donc à priori pour vous celui de  2009 (attention à la version 2009 initial ou 2009 modifié mars  2014)

[Ponta]

Tout comme Speedy.

[antistatik2006]

merci pour votre retour.
C'est très clair.
A bientôt