computation des seuils travaux

[romuche1201]

Bonjour,

Je n'arrive pas à trouver une information solide. Dans le cadre d'un marché de travaux, j'ai plusieurs prestations intellectuelles et je me pose la question de la computation des seuils. Je sais qu'à la maîtrise d'oeuvre, le montant n'est pas a intégrer avec les travaux, Idem pour l'assurance dommage ouvrage.
Mais pour SPS, CT, géomètre etc... Les montants doivent ils être pris à part ou doivent rentrer dans le montant des travaux?
Merci d'avance pour vos retours.
(Si vous avez un texte ça serait top)

[speedy]

articles R2121-5 à R2121-7
ils séparent bien Travaux / Fournitures  / Services avec une spécificité pour les travaux quand le MOA met des fournitures  à disposition du titulaire.
pour les fournitures et les services  le R2121-6 renvoi en pratique à une nomenclature
conclusion :
en Travaux : que des travaux avec une exception quand le MOA met des fournitures  disposition du titulaire on les rajoute pour vérifier le respect des seuils.
en Fournitures et services  : on établi des règles interne par une nomenclature basée sur l'homogénéité des prestations
               comme en services il faut des compétences différentes et souvent des agréments/qualifications règlementées on sépare  déjà celles ci isolément
               en fournitures  l'homogénéité est assez évidente lorsque l'on voit le type de fournisseur qui va répondre

dans la question posée il y aura
travaux  : total de l'allotissement dont les petits lots qui pourront faire l'objet de MAPA
services :
             Diagnostics règlementés
                              amiante
                              plomb
                               assistance juridique
                               assistance en assurances
                              etc une ligne par profession réglementée
                   
            Diagnostics non règlementés, études générales préalables et tout AMO (dont relevés topo, géotechnique, structure ....)
            MOE et OPC  
            SPS
            CT
            Assurances (Dommage ouvrage, Décennale, TRC, PUC, ) (on pourrait aller plus loin dans ce découpage)
            bornage et/ou plans de parcellaire (géomètre expert)

nota le R2121-7 ne concerne pas les opérations de construction qui par définition sont des besoins ponctuels et non récurrents

[romuche1201]

Merci pour ces précisions speedy.
Pour mes travaux, il s'agit d'une extension de bâtiment, ne s'agissant pas d'une construction de bâtiment puisqu'il vient en complet du bâtiment, on rentre dans le R2121-7, si je ne dis pas de bêtise ?
Si j'ai bien compris pour les prestations intellectuelles (c'est quoi l'homogénéité au juste?), J'aurai d'une part une unité fonctionnelle MOA, une autre SPS, une autre CT, une autre géomètre, une autre étude structure,, une autre assurance. C'est ca? Car ils ont des compétences différentes..,
Merci speedy, c'est mon premier gros marché de travaux 

articles R2121-5 à R2121-7
ils séparent bien Travaux / Fournitures  / Services avec une spécificité pour les travaux quand le MOA met des fournitures  à disposition du titulaire.
pour les fournitures et les services  le R2121-6 renvoi en pratique à une nomenclature
conclusion :
en Travaux seuls avec une spécificité pour les travaux quand le MOA met des fournitures  disposition du titulaire.
en Fournitures et services on établi des règles interne par une nomenclature basée sur l'homogénéité des prestations
               comme en services il faut des compétences différentes et souvent des agréments/qualifications règlementées on sépare  déjà celles ci isolément
               en fournitures  l'homogénéité est assez évidente lorsque l'on voit le type de fournisseur qui va répondre

dans la question posée il y aura
travaux  : total de l'allotissement dont les petits lots qui pourront faire l'objet de MAPA
services :
             Diagnostics règlementées
                              amiante
                              plomb
                              etc une ligne par profession réglementée
            Diagnostics non règlementés, études générales préalables et tout AMO (dont relevés topo, géotechnique, structure ....)
            MOE et OPC  
            SPS
            CT
            Assurances (Dommage ouvrage, Décennale, TRC, PUC, )
            bornage (géomètre expert)

nota le R2121-7 ne concerne pas les opérations de construction qui par définition sont des besoins ponctuels et non récurrents

[speedy]

Pour mes travaux, il s'agit d'une extension de bâtiment, ne s'agissant pas d'une construction de bâtiment puisqu'il vient en complet du bâtiment, on rentre dans le R2121-7, si je ne dis pas de bêtise ?

une extension est classée en bâtiment  et non une infrastructure  mais de toute manière ce n'est pas un besoin récurrent  donc pas de R2121-7

Si j'ai bien compris pour les prestations intellectuelles (c'est quoi l'homogénéité au juste?),,

pour ma part j'estime qu'il n'y a plus homogénéité si en face les candidats potentiels ne peuvent pas répondre à l'ensemble du dossier  : trop disparate et des groupements inhabituels seraient nécessaires  ou des agréments totalement différents

'aurai d'une part une unité fonctionnelle MOA, une autre SPS, une autre CT, une autre géomètre géomètre EXPERT , une autre étude structure,, une autre assurance. C'est ca? Car ils ont des compétences différentes..,

oui et non :
pour le géomètre expert  seul les relevés de foncier et les plans parcellaires sont règlementés et réservés aux géomètres experts (pas les simples relevés topographiques qui servent pour le projet  et non aux acquisitions foncières)
les études structure en diagnostic ainsi que les simples relevés topographiques font partie de la famille des "diagnostics, études diverses et AMO non règlementées" ....  si vous voulez un découpage plus fin c'est possible mais délicat : possible si vous avez plusieurs opérations et que vous avez un découpage stable, ça montrerait votre cohérence et non une volonté de saucissonnage.

[romuche1201]

Merci speedy pour ces réponses.. je suis un peu perdu, et j'ai le sentiment que dans certains domaines c'est vachement techniques (notamment géomètre). En revanche en ce qui concerne la computation, je pense avoir compris, en résumé je peux dissocier chaque prestation et l'intégré dans une unité fonctionnelle, et donc en faire des marchés séparés.

[speedy]

oui pour la computation
sinon c'est plus juridique que technique La profession de géomètre-expert ,et son Ordre, définie par la loi n° 46-942 du 7 mai 1946,  plus la loi n° 85-1408 du 30 décembre 1985, qui a rendu la topographie libre,
voir aussihttps://www.senat.fr/questions/base/2013/qSEQ130104126.html