Marché ordinaire ?

[mighty]

Coucou les amis,
J'ai beau cherché mais je ne trouve plus la forme du marché basique : celui ordinaire, simple. Qui n'est pas un Accord Cadre, pas un marché à tranches ou à phases. Finalement le CCP n'en parle plus ?

[speedy]

il n'y a pas de forme privilégiée
Article R2112-6
Les prix des prestations faisant l'objet d'un marché sont :

1° Soit des prix unitaires appliqués aux quantités réellement livrées ou exécutées ;

2° Soit des prix forfaitaires appliqués à tout ou partie du marché, quelles que soient les quantités livrées ou exécutées.

[Michel]

Coucou les amis,
J'ai beau cherché mais je ne trouve plus la forme du marché basique : celui ordinaire, simple.

   comme speedy : il n'as pas de forme "basique".
un marché est un contrat conclu à titre onéreux. Il peut être verbal !

[mighty]

Oui mais dans ma mémoire, depuis toujours on avait : un marché ordinaire, un accord cadre, un marché à tranches etc.
Désormais cela n'existe plus ça ?

Et d'ailleurs, en regardant le code, vous faîtes bien d'en parler j'avais vu que les prix mixtes n'existaient plus non plus ?

[speedy]

c'est un soit non exclusif pour le marché, mais exclusif sur une ligne .... ce n'est pas interdit d'avoir certaines prestations à PU et d'autres au forfait, rappelons qu'un prix unitaire est un forfait pour une unité d'œuvre ....  donc quand tu parles de prix mixtes c'est en fait un cas particulier de marché à prix unitaires, certains étant comptés pour un ensemble ....  et d'autres pour des unités d'œuvre

[mighty]

Yes ! Mais avant il me semblait qu'on avait la notion de prix unitaires, forfaitaire ou mixtes dans le Code. Et cette notion a disparu. Non ?

Pour en revenir au sujet de base : que dîtes vous quand vous avez un marché basique dans votre rédaction ? car moi je mettais :
Le marché est un marché ordinaire. OU le marché est un Accord Cadre OU le marché est un marché à tranches OU le marché est un marchés à phases. Du coup, quand vous êtes dans le cas vous dîtes le marché est un marché ?

[speedy]

je me contente de dire le marché est à prix unitaires  (ou le marché est à prix forfaitaire ou à prix forfaitaires).

je ne précise que les cas particuliers donc si à tranches, à PSE,  accord cadre à MS ou  à bons de commandes et multi-attributare ou non ....