OS et avenants

[ilhunpea]

Bonjour,
J'ai une question sur les OS travaux (CCAG 2009).
Lorsque l'OS prévoit l'ajout de prix unitaires sur un marché à bons de commande (OS datant de plusieurs années), ne faudrait-il pas acter l'intégration de ces prix via un avenant dans la foulée ou l'OS se suffit ?
Je n'ai pas une grande pratique des OS ...
Merci

[mighty]

J'avoue que je me mélange les pinceaux maintenant (notamment en voyant le nouveau CCAG). Mais ma pratique est la suivante : OS pour laisser dérouler le chantier. Avenant pour contractualiser.
Donc je serais vous, j'aurais fait un avenant.

[speedy]

le CCAG travaux 2009 dit que l'ion peut payer avec les OS en prix provisoire mais  laisse entendre qu'uil faudra un avenant pour les rendre définitifs tout en disant à l'article 14  :
14.5. Pour l'établissement des décomptes concernés, le titulaire est réputé avoir accepté les prix qui ont été fixés par l'ordre de service prévu aux articles 14.1 et 14.4, si, dans le délai de trente jours suivant l'ordre de service qui lui a notifié ces prix, il n'a pas présenté d'observation au maître d'œuvre en indiquant, avec toutes justifications utiles, les prix qu'il propose.
Commentaires :
Lorsque le représentant du pouvoir adjudicateur et le titulaire sont d'accord pour arrêter les prix définitifs, ceux-ci font l'objet d'un avenant au marché. ou d'un marché complémentaire.

même conclusion que MIGHTY

[ilhunpea]

ok merci à vous deux !