Réorganisation des prestations prévue dans le contrat

[CMP m a tué]

Bonjour,

Est-il possible selon vous de prévoir pour un marché de prestations de services avec un forfait (AOO - nettoyage) qu'en cas d'impossibilité d'exécuter les prestations sur un site donné, l'acheteur pourra faire exécuter les prestations sur un autre site par le même personnel. Les prestations seront de même nature (pas de qualif particulière ni de matériel particulier) ?

Si oui, cela pourrait-il donné lieu à une clause de réexamen ?

[Michel]

            êtes-vous certains d'avoir défini votre besoin 

[Mathieu]

il faut un prix par site et se donner la possibilité d'activer/désactiver les prestations par OS/BDC (sans doute avec un délai de prévenance)

[CMP m a tué]

           êtes-vous certains d'avoir défini votre besoin 

Le besoin est en train d'être défini  mais on souhaiterait savoir si le transfert de l'activité sur un autre site est possible juridiquement pour nous prémunir

[speedy]

comme mathieu ou alors vous préférez un avenant ?

[Michel]

on souhaiterait savoir si le transfert de l'activité sur un autre site est possible juridiquement pour nous prémunir

J'suis pas juriste ; mais perso : NON pas de "transfert" possible.
vous n'achetez pas du personnel, mais une prestation ! (ou alors attention au délit de marchandage)
Voir Mathieu : vous arrêtez/suspendez la prestation de l'un des sites et vous l'activer/re-activez sur un autre site ; et ceci autant de foi que nécessaire, . . .