commande hors marché pour un besoin que le titulaire ne peut fournir

[billy62]

Bonjour à vous tous,

Je vous expose ma situation compliquée en espérant que quelqu'un pourra m'éclairer.

Nous avons signé un marché pour un lot "transports autres sur devis". Il concerne tous transports autres que ceux destinés au ramassage scolaire des enfants de la commune
Le marché a été signé sur la base d'un tarif kilométrique et horaire.

Nous souhaitons organiser un séjour avec un bus à étage pour environ 75 personnes.
Le prestataire nous dit " ha mais nous n'avons pas de bus à étage donc on vous propose 2 bus". Ce que nous ne souhaitons pas pour une histoire de coût de de praticité d'avoir un seul bus.

J'expose gentiment au titulaire que comme il ne peut fournir ce besoin nous nous tournerons exceptionnellement pour ce voyage vers un autre transporteur hors du marché
Il nous répond : ha non...vous ne pouvez pas. Vous devez respecter le contrat et c'était écrit dans notre offre que nous n'avions pas de bus à étage donc vous devez simplement prendre deux bus ou rien.

Nous est-il légalement possible de commander ce besoin hors marché s'il ne peut y subvenir ?

merci pour vos avis

[Michel]

il sous-traite ou il le loue peut-être  ? 

[Mathieu]

personnellement je commencerais par lui dire que si il veut appliquer scrupuleusement le marché, on va commencer par regarder de très près l'article "Mesures de rétorsion et sévices corporels intenses" du CCAP

il a pas intérêt à laisser trainer des miettes de sandwich sur les sièges de ses bus

[speedy]

faut voir en quoi le bus à étage s'impose : nombre de places assises ? d'ailleurs dans un bus on peut être debout ou assis sans ceinture, dans un car tout le monde doit être assis et avec une ceinture .....
c'est pour une visibilité du paysage ? ou uniquement parce que vous pensez que ce sera moins cher , ce qui n'est pas évident compte tenu de la rareté des bus à étage en France
donc relire l'objet du marché et revoir la description fine du réel besoin ....

[billy62]

bonjour,

merci pour vos questions ou avis.
une solution a été trouvée...il va sous traiter

le bus étage c'est pour plus de simplicité pour 75 personnes et aussi bien entendu pour éviter la double dépense

merci encore pour avoir tenté de m'aider