Résilier un avenant ? (urgent)

[Bunny]

Bonjour,

Nous avions confié à une entreprise A le soin d'exécuter une prestation par le biais d'un avenant.

Suite à une décision "d'en haut" (et une fois l'avenant signé des deux côtés sinon ce n'est pas marrant), cette prestation a finalement été intégrée à un autre marché ... le tout en oubliant complètement l'autre entreprise A (entreprise qui a d'ailleurs répondu au marché).

Que me conseillez-vous de fairen ? Peut-on résilier un avenant ? L'entreprise peut-elle nous attaquer ?

[filippote]

selon moi, deux choses :
- L'avenant peut être résilié, mais droit à indemnités ouvert.
- en revanche, votre marché à l'air "saucissonné", non ?

[Bunny]

Merci.

Je peux donc me servir du fameux "motif d'intérêt général" pour résilier l'avenant ? (avenant sans objet)

Concernant le saucissonnage : la prestation qui est passée de "avenant" à prestation à part entière d'un autre marché n'est que d'un très faible montant et donc ne joue pas sur les procédures de passation.

[market]

Là...j'avoue que je n'ai rien compris.

[Bunny]

Nous avons un marché avec la société A.

Un besoin supplémentaire est apparu (qui rentre dans l'objet du marché) et donc nous avons passé un avenant avec la société A (prestation d'un très faible montant). Après la signature de l'avenant nous avons demandé à la société A de différer sa prestation pour diverses raisons techniques.

Finalement ce "besoin supplémentaire" s'est retrouvé dans un autre marché que nous avons notifé à la société B. (la société A avait candidaté à ce marché, sans être retenue).

La fameuse prestation a donc été exécutée par la société B et non la société A, qui a pourtant un avenant en bonne et due forme.

Je sais pas si j'suis plus clair.

[market]

Très. Bon courage pour la résiliation.