Lancement consultation accord-cadre et 1er MS en simultanée

[LC92]

Bonjour à tous,

Nous souhaitons lancer un AC multi-attributaires (2 attributaires maxi) à prix mixte :

- Travaux inférieurs à 60 k€ = BdC
- Travaux supérieurs ou égal à 60 k€ = MS via remise en concurrence des 2 attributaires

Nous avons un gros chantier de 150 k€ à lancer immédiatement après la notification de l'AC.

Pensez-vous que l'on puisse lancer la consultation pour l'AC et celle pour le MS en même temps ?

Mon interrogation étant qu'on lancera une consultation en AOO pour l'AC. On est donc susceptible d'avoir une dizaine de soumissionnaires.
Peut-on demander à tous ces soumissionnaires de répondre aussi au premier MS prenant la forme d'un cas pratique ??

Dans le CCAP de l'AC il faudra donc préciser que les MS sont attribués selon des modalités différentes :
1er MS : consultation ouverte à tous les soumissionnaires souhaitant répondre à l'AC
2ème MS et suivants : remise en concurrence des seuls attributaires de l'AC

Cela me semble particulièrement bancal ...

Autre solution en termes d'exécution de l'AC. Préciser simplement dans le CCAP que pour les travaux concernant le bâtiment X d'un montant de 150 000 euros (supérieur au seuil pour passer un BdC qui est de 60 k€) on passera via un BdC dès la notification de l'AC et non pas via un MS.
En termes d'analyse de la valeur technique au-delà d'un examen des moyens globaux mis en oeuvre pour l'exécution de la prestation, attribuer une pondération pour la réponse au cas pratique.

Qu'en pensez-vous ?

Merci beaucoup

[speedy]

perso déjà fait avec la précision que le classement pour le premier MS donnait le classement pour retenir les gagnants de l'accord cadre  ....

[Michel]

- Travaux inférieurs à 60 k€ = BdC
- Travaux supérieurs ou égal à 60 k€ = MS via remise en concurrence des 2 attributaires
[...] pour les travaux concernant le bâtiment X d'un montant de 150 000 euros (supérieur au seuil pour passer un BdC qui est de 60 k€) on passera via un BdC dès la notification de l'AC et non pas via un MS.

Heu ! quelle est votre "subtilité" entre le BdC et le MS ?
pour moi, un BdC EST un MS !      à vous de définir la forme de vos MS issus de l'AC (BdC, Coup de tél ; Télex ; "top la main" ; . . .

[speedy]

à Michel : la partie à BDC n'est pas remise en concurrence mais avec 2 titulaires il faut une règle simple d'attribution  comme tous les 60 K€ mini  atteint de commandes on change de titulaire  au prochain BDC ...
seuls les MS purs (donc avec  des  PU qui peuvent bouger) font l'objet d'une remise en concurrence entre les titulaires de l'AC

[Alb11]

Bonjour, fait également mais avec l'inverse : le 1er MS attribué au candidat classé N°1 de l'AC

[ariad]

Idem : le 1er MS attribué au candidat classé N°1 de l'AC 

[speedy]

je ne comprends pas votre façon de faire
vous attribuer comment le premier MS  au premier de l'accord cadre si l'offre du premier MS ne sert pas au classement de l'accord cadre ?