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plusieurs offres sans variante

Démarré par jéjé, Septembre 17, 2009, 11:46:35 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

hpchavaz

Citation de: Kpiaf le Septembre 17, 2009, 06:42:18 PMDéfinissez votre besoin en retenant la solution pour laquelle la mise en concurrence sera la plus efficace (c'est-à-dire celle sur laquelle le plus grand nombre d'OE seront susceptibles de répondre) et ensuite ouvrez aux variantes en encadrant leur recours.
Cela pose quand même un problème puisque cela élimine de la consultation les prestataires qui ne peuvent répondre que sur ce qui sera ainsi devenu une variante, voir ici.

Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Kpiaf

Citation de: hpchavaz le Septembre 18, 2009, 02:52:42 PM
Cela pose quand même un problème puisque cela élimine de la consultation les prestataires qui ne peuvent répondre que sur ce qui sera ainsi devenu une variante, voir ici.

Sans doute, mais c'est conforme à la lettre et surtout à l'esprit du CMP...
Les principes fondamentaux sont respectés, y compris celui de bonne gestion des deniers publics, et le marché est construit de telle sorte qu'il touche un maximum d'opérateurs économiques... Je ne vois pas comment on peut mieux faire... Sauf, peut-être, à envisager le recours à l'option 'alternative' mais encore une fois, certains OE risquent d'être bloqués faute pour eux d'être en mesure de répondre sur l'offre de base... Et puis, il leur reste la réponse en groupement !
Bref, cette solution me semble difficilement contestable...
(cela dit, je n'ai pas le courage de suivre le lien indiqué... C'est vendredi, la semaine a été longue et la semaine prochaine s'annonce autrement plus difficile) donc désolée mais si je suis passée à côté de quelque chose (genre une solution miracle), n'hésitez pas à me la faire connaître ! ;-)
"Cedant arma togae"
Cicéron

lepouch

Bonjour,
Peut être une solution simple :
Si vous êtes en dessous du seuil alors MAPA incluant une phase de négociation et la possibilité de répondre avec plusieurs modes de transports.
Si vous êtes au dessus du seuil alors dialogue compétitif : définition du besoin, dialogue, fixation d'une ou plusieurs solutions et enfin chiffrage.

speedy

Citation de: Kpiaf le Septembre 17, 2009, 04:24:43 PM
Ben non, je ne la vois plus non plus.
Speedy a peut-être décidé de la supprimer...
Etrange, ce n'est pas son genre de faire le ménage comme ça.
je ne sais même pas supprimer un message !!! donc qui ?????
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

cpamoa


cpamoa

je reprends mon post qui a été lâchement tronqué par le clavier de mon portable, en fait vous avez une solution juridique viable, il s'agit d'utiliser les options, en effet en droit européen les options sont bien entendu autorisées et mais surtout sauf indication contraire par le PA, non obligatoire dans la réponse. Donc si vous demandez x quotations il s'agit d'options et des candidats peuvent répondre ou pas sur certaines options. Vous voilà sain et sauf grâce au droit européen de la commande publique.

jéjé

Merci à tous pour vos idées ; effectivement, la voie des options me semble intéressante !

Kpiaf

Citation de: jéjé le Septembre 21, 2009, 09:59:01 AM
Merci à tous pour vos idées ; effectivement, la voie des options me semble intéressante !

Sauf qu'en raisonnant avec des options non obligatoires, vous allez vous retrouver avec des solutions radicalement différentes et qui ne seront pas comparables !
"Cedant arma togae"
Cicéron