Changement sous-traitant avenant

[lauradroit37]

Bonjour ,

En cas de changement de sous-traitant, faut-il le justifier par un avenant?

Merci d'avance,

Laura

[speedy]

non
mais il faut que le premier agréé soit d'accord pour mettre fin à son contrat  sinon ayant pris l'engagement de le payez vous seriez dans une galère ...

[RV]

Question intéressante;

Ne faudrait-il pas établir un constat de ce qui a été réalisé par le 1er sous-traitant avant de faire intervenir le 2nd?
Y aurait-il un partage de responsabilité en cas de malfaçon?

[speedy]

et si en plus le premier apportait des compétences prises en compte pour la candidature .....

[Michel]

changement de sous-traitant, faut-il le justifier par un avenant?

Vous n'avez de contrat (marché) qu'avec le titulaire !
Vous n'avez connaissance de sous-traitants que pour les agréer afin de les payer directement (Loi de 1975 pour éviter les faillites en cascades ! 
Mais en dehors de cela , vous n'avez pas à en connaitre ! le titulaire est totalement libre de prendre des sous-traitants ! (qu'il doit vous faire "agréer" (mais "c'est tout"
Un avenant est une modification de contrat ; et vous n'en avez pas avec le sous-traitant ; le seul contrat existant est entre vous et le titulaire.
Quoiqu'il en soi , soyez vigilant avec la sous-traitance !     notamment pour ne pas payer deux fois la même prestation !

[david17]

ne faudrait-il pas un DC4 modificatif ?

[speedy]

ne faudrait-il pas un DC4 modificatif ?

l'accord de fin de la soustraitance avec un montant correspondant au déjà fait serait effectivement dans l'ideal un DC4 modificatif