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Marquage au sol : travaux ou service ?

Démarré par Bromies, Décembre 04, 2024, 11:20:58 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Bromies

Bonjour,
Vos marchés de marquage au sol (voirie, cours d'écoles,...), vous les passez en Travaux ou en Services ? (pour mon choix de CCAG)

Merci par avance  :)
Bonne journée !

speedy

perso je choisis travaux car une meilleure protection du MOA : responsabilisation de l'entreprise sur l'adéquation avec le support, et sur l'accroche en cas de pluie/gel ....etc
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Bromies


lepouch

Il y a une annexe mentionnée au 1° de l'article L1111-2 au CCP : Avis relatif à la liste des activités qui sont des travaux en droit de la commande publique.
Le marquage au sol en fait partie.

Ponta

Je procède ainsi également selon les objectifs attendus.
Je regarde si ça rentre potentiellement dans la liste évoquée par lepouch. Et si en plus, l'objectif est d'avoir une meilleure protection, je qualifie en travaux comme le suggère Speedy.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

Bromies

Super !
Merci à tous pour ces conseils.
Je vais faire comme vous le suggérez.

Bonne journée, et merci encore !  :)