Maîtrise d'oeuvre résaux assainissement - AO

[ccva]

Bonjour à tous,

Nous allons lancer un marché de maîtrise d'oeuvre pour la création de réseaux d'assainissement. Le montant estimatif de la procédure de MOE est de 240 000€ HT.

Pouvez-vous me confirmer :

- qu'étant dans une opération d'infrastructure, il n'y pas de missions de base (comme en bâtiment) pour la maîtrise d'oeuvre ?
- qu'étant dans une opération d'infrastructure, nous passons par la voie de l'appel d'offres ouvert et non pas par le biais du jury de concours ?

Merci par avance pour vos éclaircissements.

[max]

Bonjour à tous,

Nous allons lancer un marché de maîtrise d'oeuvre pour la création de réseaux d’assainissement. Le montant estimatif de la procédure de MOE est de 240 000€ HT.

Pouvez-vous me confirmer :

- qu'étant dans une opération d'infrastructure, il n'y pas de missions de base (comme en bâtiment) pour la maîtrise d'oeuvre ? vous avez une mission de base avec obligatoirement AVP (APS/APD) PRO ACT DET OPR
- qu'étant dans une opération d'infrastructure, nous passons par la voie de l'appel d'offres ouvert et non pas par le biais du jury de concours ?vous pouvez faire un AOO mais une procédure avec négociation est possible (Art R2124-3) vue qu'il y a de la conception mais étant une procédure restreinte cela sera plus long (en 2 phases + négociation) qu'un AOO

Merci par avance pour vos éclaircissements.

[speedy]

en infra pas de mission de base  !!!  on choisit les missions une par une ..... ou pas .... 
celle qu'on ne retient pas devront être faites en interne  !!!! 

[max]

mouais pas de mission de base obligatoire, c'est plutôt la mission "témoin" enfin quand on demande à un MOE de faire les études sans faire le suivi de chantier faut être sur de celui qui suivra le chantier en interne. Et inversement je ne pense pas qu'un MOE fasse la DET/OPRsans avoir fait les études... même pour des simples travaux de réseaux

[speedy]

mais si, il y en a .... du moins par chez nous ....

[TpF]

Bjour

mais si, il y en a

Par chez moi aussi, et j'en suis !
Et de plus en plus souvent, surtout en période de renouvellement des donneurs d'ordre.
Il n'est plus rare de voir plusieurs missions AvP avec plusieurs Moe différents sur la même opération.

[Ponta]

Et sans citer de noms ou quoi que ce soit d'identifiable, cela fonctionne ?

@ TpF, ce n'est pas trop complexe de reprendre les études d'autrui et de les mettre en oeuvre ?

Pour toi Speedy, tu constates une bonne exécution ?

[speedy]

oui, pas de problème particulier sur les cas vécus

[TpF]

Complexe ? Non pas plus qu'une mission "complète"
Economique ? Non plus, certainement pas, car à chaque fois, le suivant rallonge la note en intégrant des "marges de sécurité" sur les éléments produits par le précédant.
Saucissonage ? La question mérite d'être posée . . .

[ccva]

A la lecture de la section 3 du titre III du code de la commande publique relatif à la maîtrise d'oeuvre privée, il est détaillé l'ensemble des missions susceptibles d'être demandées à un maître d'oeuvre privé pour la réalisation d'une opération d'infrastructure.

Cela dit, je n'ai pas vu de mission de base "imposée" textuellement, j'en déduis donc qu'on est dans le cadre d'une certaine liberté laissée au PA pour ces ouvrages d'infrastructure.

L'arrêté du 22/3/2019 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de MOE confiés par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé ne parle pas non plus d'obligation en la matière.

[Ponta]

A la lecture de la section 3 du titre III du code de la commande publique relatif à la maîtrise d'oeuvre privée, il est détaillé l'ensemble des missions susceptibles d'être demandées à un maître d'oeuvre privé pour la réalisation d'une opération d'infrastructure.

Cela dit, je n'ai pas vu de mission de base "imposée" textuellement, j'en déduis donc qu'on est dans le cadre d'une certaine liberté laissée au PA pour ces ouvrages d'infrastructure.

Vous déduisez très bien.