Allotissement marchés de travaux et fournitures pour même opération

[mds]

Bonjour,

Mes techniques étant très fort pour mettre le doute ("maiiiis si! Tu sais bien, là-bas, à ville-d-acoté, ils ont fait comme ça") et étant très fatigué en ce moment, je me tourne vers vous.

Soit un marché de travaux (un lot) d'une part (aménagement d'une voie) à durée "fixe"
Soit un marché de fournitures (un autre lot), pluri-annuels, pour de la pose de signalétiques sur cette voie une fois qu'elle sera terminée.

Considérez-vous qu'il s'agit d'une opération d'ensemble homogène et qu'il est donc possible d'établir un allotissement afin de "simplifier" l'opération (une seule pub, un seul RC) etc?

Ou bien, considérez vous que classiquement les travaux et la fourniture ne se computant pas , il y a bien lieu de lancer 2 marchés séparés?

Ou bien encore que la signalétique pour cette voie particulière devrait se computer avec la signalétique des autres voies (aucun marché n'existe à ce jour car nous n'avons pas vraiment de besoin en linéaire)?

Ou bien obiwan-kenobi?

Merci par avance

[speedy]

Voie nouvelle ou restructuration d'une voie ?
a priori je dirais restructuration voie existante donc il s'agit du programme global de travaux de voirie  : marché de travaux à additionner à tous les autres marchés de travaux plus fournitures mises à disposition des entrepreneurs des dits travaux ....
pour la fourniture seule  il s'agit d'additionner avec les autres achats de fournitures de signalétique routière (par opposition à la signalétique intérieure aux bâtiments)

[mds]

Voie nouvelle ou restructuration d'une voie ?
a priori je dirais restructuration voie existante donc il s'agit du programme global de travaux de voirie  : marché de travaux à additionner à tous les autres marchés de travaux plus fournitures mises à disposition des entrepreneurs des dits travaux ....
pour la fourniture seule  il s'agit d'additionner avec les autres achats de fournitures de signalétique routière (par opposition à la signalétique intérieure aux bâtiments)

Merci.
Mais du coup, un allotissement parait-il possible? du type "voie machin : lot n°1 travaux ; lot n°2 signalétique".
Nous n'avons pas de "programme voirie" ni de marchés "signalétique" car nous n'avons pas de voirie (EPCI). Il s'agit ici d'un lieu géographique spécifique issu de nos compétences, avec du coup, une signalétique un peu particulière (on ne parle pas de panneaux "sens interdit")

[Ponta]

Moi je dis Obiwan Kenobi  

Sinon je considèrerais le tout comme une opération homogène et j'allotirais.

La nomenclature de tes achats est à définir selon le mode de fonctionnement et la volonté politique de ta collectivité. Donc opération homogène ou 2 marchés séparés, aucun de ces choix n'est un mauvais choix.

[mds]

Moi je dis Obiwan Kenobi  

Sinon je considèrerais le tout comme une opération homogène et j'allotirais.

La nomenclature de tes achats est à définir selon le mode de fonctionnement et la volonté politique de ta collectivité. Donc opération homogène ou 2 marchés séparés, aucun de ces choix n'est un mauvais choix.

La question du fonctionnement et de la volonté politique sont peut-être les questions qui me font me poser ce genre de questions, malheureusement. Bref.

La question de l'allotissement, me gêne, en ce sens, où l'un est travaux, l'autre fourniture, et où les entreprises du lot 1 ne seront pas celles du lot 2 et inversement et que d'autre part on parle d'un marché à PF et d'un autre à PU et donc un RC "battard".

Bref, la logique voudrait qu'on fasse 2 marchés séparés et non allotis. La règle et l'article 27, je ne sais pas, car "je suis" la nomenclature interne.

[speedy]

le problème n'est pas dans allotissement dans une procédure ou deux procédures mais dans le choix des procédures et publicités .... faire deux procédures ne justifie jamais des MAPA .... car possible que ce soit du saucissonnage quand on a pas l'ensemble des données .... dont les montants financiers ....

[caroline39]

Bonjour!!

Je n'arrive pas à me mettre d'accord avec mon collègue...

Soit un marché de travaux pour la construction d'un bâtiment neuf
Pour tout ce qui concerne l'équipement de ce bâtiment (une fois terminé) du genre mobilier ect

On est d'accord que, lancer une consultation travaux dans un 1e temps
Puis, plus tard, une autre consultation équipement / mobilier

c'est ok?

Pour moi tout lancer en même temps, en sachant que les fournitures ne pourront être commandées / installées qu'une fois le chantier terminé (donc dans plusieurs mois) ca n'a aucun intérêt, mise à part complexifier la chose.

[speedy]

c'est OK