Frais de dépacement remboursés au Titulaire.

[antistatik2006]

Bonjour,
Petite question.
Es ce que l'on peut rembourser les frais de déplacements et d'hébergement d'un prestataire dans le cadre d'un marché public?
De manière général, on écrit toujours que ces éléments doivent être inclus dans l'offre du titulaire.
Mais cette fois-ci, mon service opérationnel tient à écrire ce remboursement qui sera bien entendu encadré financièrement.

Un avis?

Merci par avance de votre retour d'expérience.

[fanchic]

C'est possible mais c'est peu efficient économiquement.

Le forfait doit inclure le déplacement (y/c nourris, logés, blanchis)

[antistatik2006]

Merci pour votre retour.
Mais dans mon cas particulier, cela ne serait pas inclus dans le forfait mais remboursement sur justificatif.
Il semble donc que rien ne semble s'y opposer juridiquement?

Cordialement,

[Mathieu]

j'expérimente un système entre les 2 : demander une provision pour frais de déplacement dans l'offre ; intégrée aux prix du candidat et prise en compte dans l'analyse, et rembourser les frais au réel dans la limite de cette provision

[Michel]

Mais dans mon cas particulier, cela ne serait pas inclus dans le forfait mais remboursement sur justificatif.
Il semble donc que rien ne semble s'y opposer juridiquement?

OUI pourquoi pas.   C'est similaire à une ligne de BPU qui dit "sur devis" lorsque hors prévus au marché
et en plus là c'est prévu, et encadré.