Modèle courrier ou formulation

[antistatik2006]

Bonjour à tous,

J'ai un dialogue compétitif avec deux candidats admis à remis une offre finale.
Au final, un seul candidat a déposer une offre.
Avez un modèle de lettre ou de formulation à me proposer pour dire "aurevoir" au candidat qui n'a pas remis son offre?
Question subsidiaire: Vous me confirmez que le délai de stand ill ne s'applique plus dans ce cas d'espèce?

Merci par avance.

[R.J]

1. Dans le cadre de la procédure ... vous n'avez pas souhaité remettre d'offre .... Le PA prend acte de cette décision.

2. Pas certain. Si on prend le texte (vu qu'il s'agit d'un DC, je présuppose qu'on est sous décret 2016-360), le délai n'est pas applicable lorsque le marché public est attribué au seul opérateur ayant participé à la consultation. En l'espèce, quand bien même il n'y a pas remise d'offre, l'opérateur a tout de même largement pris part à la consultation.

De toutes manières, à l'issue d'un DC, on n'est tout de même plus à 11 jours près ...

[antistatik2006]

Merci pour votre retour.
En revanche, je ne fais pas un comparatif entre son offre intermédiaire et l'offre final du candidat qui a remis son offre?
Je ne vois pas l'interet de lui expliquer les motifs de rejet?
En revanche, je peux lui dire les notes du candidat retenu.

Le stand ill, j'ai demandé à la DAJ... je vous donnerai l'info. Pour moi, y a pas d'offre ... je vois pas trop en quoi il devrait contester .

Merci par avance.

[antistatik2006]

Je viens d'avoir la réponse de la DAJ et il faut bien appliquer le délai de standill de 11 jours:
"Par conséquent, étant donné que l'opérateur économique auquel va être attribué le contrat n'était pas seul pour cette procédure formalisée, il résulte des dispositions précitées que vous ne pouvez pas vous dispenser de respecter le délai de stand still de 11 jours et devez informer ce soumissionnaire éliminé en application des dispositions de l'article R. 2181-1 du code de la commande publique."

Par contre, j'ai une dernière interrogation.
Comte tenu qu'il n'a pas remis d'offre, je ne peux bien évidement pas lui donner son classement?
Cela reviendrait à comparer une offre intermédiaire avec une offre finale.
Vous partagez ?

Merci encore.

[R.J]

En revanche, je ne fais pas un comparatif entre son offre intermédiaire et l'offre final du candidat qui a remis son offre?
Je ne vois pas l'interet de lui expliquer les motifs de rejet?
En revanche, je peux lui dire les notes du candidat retenu.

Comte tenu qu'il n'a pas remis d'offre, je ne peux bien évidement pas lui donner son classement?
Cela reviendrait à comparer une offre intermédiaire avec une offre finale.

Si on colle au texte, il y a à fournir :

Motif de rejet : pas compliqué, il s'est désisté de lui-même.
Nom de l'attributaire et motif qui ont conduit au choix de son offre : on peut se contenter de dire qu'il était tout seul, mais on pourrait aussi valoriser les points positifs. mais en effet, vu qu'il est seul, il n'y a plus de point de comparaison possible.

Le classement ou les notes, ce sont des pratiques, ça ne résulte pas de la réglementation.

[antistatik2006]

Merci beaucoup pour votre retour.

Très cordialement :-)