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pénalités ou réfection de l'ouvrage

Démarré par ck, Mars 18, 2009, 09:49:10 AM

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ck

mercredi 18 mars 2009, 09:49:10
Dans un marché de confortement de chaussées il est indiqué que le maiitre d'oeurvre choisit entre une pénalité ou la réfection de l'ouvrage, la pénalité consistant en une réfaction sur un prix

Est-ce que celà vous parait correct ?
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