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AAPC - indice

Démarré par chti, Février 21, 2012, 02:47:45 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

chti

Bonjour,
dans le cadre d'un marché de travaux VRD, nous avons indiquer que l'indice retenu pour réviser les prix était BT01 alors que c'est l'indice TP01 qui doit s'appliquer.
* dois-je modifier mon DCE et prolonger le délai de pub de 40 jours francs?
* puis-je garder l'indice BT01 sans voire ma procédure déclarée irrégulière?
* avez-vous lu de la jurisprudence sur le sujet?
merci pour vos aides.

speedy

mineur, vous rectifiez sans rallonger
voir même une mise au point ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

chti

il s'agit d'un élément substanciel du marché... une simple mise au point me semble légère, cette modification étant de nature à remettre en cause le résultat de la mise en concurrence initiale.
pour une modif, c'est trop tard, la DLRO étant fixée dans une semaine...
avez-vous de la jurisprudence?
merci à vous.