responsabilité de la commune ou non

[orel]

bonjour,

je suis sûre que ça va sembler être un cas d'école mais je pose quand même la question :

lors de l'organisation d'une sortie d'enfants (temps périscolaire) en forêt (communale), si jamais un enfant chute, ou se blesse, la responsabilité de la commune est engagée? les forêts communales sont aménagées et gérées par l'ONF; L'ONF serait-il alors mis en cause également?

merci

[faribulle]

Peut être, s'il est prouvé un lien de causalité entre un défaut d'entretien de la forêt et l'accident .....

[KRAN]

Peut être, s'il est prouvé un lien de causalité entre un défaut d'entretien de la forêt et l'accident .....

+1
tout dépend de la cause de la chute (défaut d'entretien, défaut de surveillance...)