computation des fournitures dans le cadre d'un marché de travaux

[anneclaudie]

bonjour,

Je suis dans le cadre d'une opération de travaux.
1. en premier, les travaux ont été passés sur nos marchés d'entretien des bâtiments communaux, qui n'étaient pas dimensionnés pour ces besoins. Avis défavorable de la CP. Ils ont quand même passés les commandes. montant 800 K€.

2. Il reste un lot élévateur qui va faire l'objet d'un MAPA 90 k€ (selon la notation d'opération et de computation des seuils).

3. Il reste encore une tribune à 26 K€ (fourniture) et des infrarouges de sauna (fourniture)  à 1500 K€ à acheter..

J'ai un doute sur ce point 3 : faut-il que je le compute avec les montants des travaux ? ou je peux les "sortir" et les passer en marché sans publicité ni mise en concurrence inférieur à 40 K€ ?

avec mes remerciements pour votre aide 

[Ponta]

Bonjour,

Le code permet les "petits lots".

3. Il reste encore une tribune à 26 K€ (fourniture) et des infrarouges de sauna (fourniture)  à 1500 K€ à acheter..

Vous voulez dire 1500 € ?

[speedy]

pour les marchés de fournitures on les sort
mais attention si mis à disposition des titulaires de marchés de travaux il fallait aussi les compter pour comparer aux seuils pour déterminer la procédure des marchés de travaux correspondants.