Acte de sous traitance et réception

[HL]

Bonjour,

Soit un marché de travaux.
Pendant la durée contractuelle un acte de sous traitance initial a été transmis.
La réception est intervenue dans les délais.
Nous recevons aujourd'hui un acte modificatif en plus value. Il s'agit d'une régularisation.
Le solde du marché n'est pas encore intervenu.

Pensez vous que je puisse le prendre en compte?
Merci

[lepouch]

Oui, cela va simplement modifier la répartition des paiements...
Je ne vois pas trop l'impact vis à vis de la date de réception car c'est un sous-traitant déjà déclaré.

[speedy]

oui même un nouveau ST pour lever des réserves .... 

[Ponta]

Tant que le solde n'est pas encore définitif, il reste possible de "malaxer" les paiements pour intégrer du DC4 et autres.

[speedy]

avant le solde  : tant que le DG n'est pas signé  .....