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Re erreur dans une convention

Démarré par Salomé, Janvier 29, 2019, 08:54:51 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Salomé

Bonjour,

Décidément, encore une erreur dans une convention, qui est en cours exécution. Ce n'est pas bien méchant, il s'agit juste de rectifier la rédaction d'une clause financière mais est-ce qu'il faut absolument un avenant pour rectifier ces erreurs?

Merci pour vos retours,

Mathieu

il faut nous en dire un peu plus...  ;)

AOT? quelle est la clause ? des éléments qui mettent en évidence que c'est une simple erreur?

Salomé

Bonjour,

C'est une AOT. Dans la rédaction de la clause financière, la redevance est versé par chèque ou virement à l'ordre du Trésor Public, mais quelque part dans la clause se balade " à l'ordre de l'hopital" et le service financier tique...  :-\

Michel

Citation de: Salomé le Janvier 29, 2019, 09:19:01 AM
quelque part dans la clause se balade " à l'ordre de l'hôpital" et le service financier tique...  :-\
:D   :D    tentez donc un certificat administratif auprès du service financier
à moins que vous ne retrouviez dans le tiroir magique la petite mise au point qui clarifia ce point de détail  ;D
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

Salomé