Petits lots

[anneclaudie]

Bonsoir.

Je ne sais pas trop comment vous faire mon énoncé...
Pour une nomenclature x où j'ai un marché formalisé.
Est ce que les autres achats sur cette nomenclature pourraient être passés via un mapa "Petits lots" ? Donc à hauteur de 20% et 80 k€ou 1m€.
Faut-il l'avoir annoncé au moment du lancement de cemarché formalisé ?

[Ponta]

Bonjour,

Il me semble que les "petits lots" sont utilisables au sein d'une même consultation et non selon une nomenclature.

[R.J]

Dès lors qu'un allotissement est concevable, l'utilisation de la technique des petits lots l'est tout autant. Et une nomenclature étant l'outil servant par nature à computer des besoins homogènes, elle peut servir à définir un allotissement.

Sujet évoqué (vaguement mutatis mutandis) dans ce fil.

[anneclaudie]

Bonjour
Je viens de lire le post.
Si je comprends bien : Sur une nomenclature xxx j'ai dépensé 221000 € sur un marché formalisé (ouf).
J'ai des petits montants sur cette même nomenclature et qui ont été passés hors procédure.
On pourrait dire que ces petits achats sont des petits lots ? Si cela respecte la condition des 20% ?

[speedy]

Oui
les 20% sont aussi inférieurs à 80 000€ ...

[anneclaudie]

Donc par nomenclature où il y a eu un marché formalisé qui est actif on peut calculer 20% et max 80ke.
Si le marché formalisé dure 4 ans on peut pendant 4 ans utiliser cette méthode ?
Les achats petits lots ne doivent pas faire l'objet d'une pub puisque inf à 90ke.

[M.Tartempion]

probablement 20% du montant ferme donc ça évolue en fonction de la reconduction des périodes.
20% d'une année la première année - 20% de 2 années si pas utilisé la 1ere année.

C'est intéressant en tout cas bravo d'y avoir pensé

[R.J]

La nomenclature servant à déterminer les procédures de mises en concurrence, un marché qui s'étend sur plusieurs années n'est computé que l'année de sa passation en toute logique.

[anneclaudie]

La nomenclature servant à déterminer les procédures de mises en concurrence, un marché qui s'étend sur plusieurs années n'est computé que l'année de sa passation en toute logique.

On prend les 4 ou 3 années pour décider de la procédure et on compute que l'année de sa passation ....
Sûr ?

[R.J]

Art. 23.

Dès lors que le montant d'un marché a été calculé sur sa durée totale et au moment de son lancement, s'il est pluriannuel, le besoin couvert par le marché est censé être comblé. On ne va pas remonter deux ans en arrière pour refaire sa computation.

Le principe (un des principes) de la réglementation des marchés, c'est la mise en concurrence selon des procédures précises en fonction de certains seuils. Si une procédure lourde a été respectée pour la passation d'un contrat dépassant un seuil, les quelques répliques de faible ampleur susceptibles de se produire à plus ou moins long terme pourront largement passer par des procédures plus souples.

[M.Tartempion]

Donc le bilan c'est :
- durant l'année de passation du marché principal on fait des petits lots et une fois le seuil max des petits lots atteint on doit repasser par AOO
- les années suivantes on compute sans tenir compte du marché initial
?