Accord cadre à bons de commande durée sup à 4 ans

[anneclaudie]

Bonsoir.
Un ac à bons de commande d'une durée supérieure à 4 ans en travaux c'est possible ?
En service oui ou alors à démontrer que cela implique un fort amortissement ?

[Michel]

à, BdC je ne suis pas certain du tout !
mais à "truc" sur prix unitaires : OUI certainement.
et pourquoi vouloir des bons de commandes ?

[Ponta]

Comme vous le supposez, pour dépasser les 4 ans, il faut un justification solide : amortissement, contexte particulier...

Certains travaux peuvent s'y prêter : par exemple, installations de chauffage avec renouvellement échelonné du parc. J'ai déjà vu ce type de marché sur 8 ans (les 16 ans ont quasiment disparu).

[anneclaudie]

Bonjour
Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bon de commande avec prix unitaires.
Un marché de couche de roulement.

[mbodier]

Vu l'objet du marché, sauf à être une entité adjudicatrice, je doute que vous puissiez dépasser ce délai de 4 ans.