absence de réponse lors d'émission de bons de commande en cascade

[lili70]

Bonjour à tous  ,

Dans un ACBC multi-attributaires, nous avons prévu que les bons de commandes entre les titulaires seront attribués selon la méthode dite "en cascade".
- Mais que se passera-t-il si personne n'est en mesure d'assurer les commandes au bout du 3ème titulaire?
- peuvent ils invoquer les mêmes raisons?

Je vous remercie d'avance pour votre aide 

[Alb11]

Bonjour, nous avons inséré cette clause dans un de nos marché :

Exécution par défaut
Dans l'hypothèse où la totalité des titulaires de l'accord-cadre était dans l'impossibilité d'exécuter tout ou partie de la prestation dans les délais et conditions sur le bon de commande, l'acheteur se réserve le droit de passer commande auprès d'un autre fournisseur, tout en faisant supporter l'éventuel surcoût aux titulaires défaillants (article 36 du CCAG-PI).

Cet éventuel surcoût serait supporté à parts égales par les titulaires du présent accord-cadre.

[lili70]

merci j'aurais mis une clause du même style si j'avais rédigé le marché. rien n'est précisé dans le DCE à ce sujet et une entreprise pose la question ...

[R.J]

- Mais que se passera-t-il si personne n'est en mesure d'assurer les commandes au bout du 3ème titulaire?

La réponse à cette question dépend de la manière dont vous avez organisé la dévolution des BdC (incluant les motifs pour les refuser autorisés et les pénalités éventuelles).

- peuvent ils invoquer les mêmes raisons?

Quelles sont les raisons invoquées ?

[lili70]

le CCP prévoit "Les 3 titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes : les bons de commandes entre les titulaires du marché seront attribués selon la méthode dite "en cascade".
Elle consistera pour l'acheteur, à l'occasion de chaque commande, à faire appel en priorité au titulaire ayant proposé l'offre globale la mieux-disante (prix et délai). S'il n'est pas en mesure de répondre dans les délais impartis par l'acheteur, en raison du plan de charge imposé par la collectivité, celui-ci s'adressera au 2nd titulaire le mieux disant".

[R.J]

Ce sont vos exigences qui sont exorbitantes (notamment au vu de la saison) ou ce sont les OE qui font leur marché pour ne prendre que les BdC intéressants ?

[lili70]

ça concerne un marché de déneigement

[R.J]

Quelles sont les raisons invoquées ?